Accord cadre en vue des fournitures de papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires en deux lots.

Lot: Papier d'impression et de reprographie, blanc, formats A4 et A3, 80-90gr Description : Ce lot porte sur la fourniture de papier d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80 et 90. Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le présent lot est passé selon la forme d'un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à des marchés subséquents ordinaires conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique. L'Accord-cadre est dit multi-attributaires car conclu avec 3 opérateurs économiques maximum.Il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord cadre.Dans l'hypothèse où l'Accord-cadre ne peut pas être attribué à 3 opérateurs économiques ou verrait ce nombre réduit en cours d'exécution la procédure du Marché Subséquent sera conclue avec les 2 opérateurs restants ou avec l'opérateur restant.La valeur totale estimée est annoncée en euros HT et correspond à la consommation estimée sur toute la durée de l'accord-cadre.Les montants sur la durée totale du contrat sont : Minimum = 100 000 € HT et Maximum = 400 000 € HT. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Lot n°2 : Papier couleurs et papier blancs (autres formats, autres grammages) Description : Ce lot porte sur la fourniture de papier d'impression et de reprographie couleur et blanc, à l'exception du papier blanc avec grammage 80 et 90gr Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 18/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le présent accord-cadre initial multi-attributaires est mixte, conformément à l'article R.2162-3 du Code de la Commande Publique. L'Accord-cadre initial est passé avec :- 1 seul opérateur économique dans sa partie à BDC ; il s'agit de celui classé premier dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord cadre.- 3 opérateurs économiques dans sa partie à MS ; il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord-cadre. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne peut pas être attribué à 3 opérateurs économiques ou verrait ce nombre réduit en cours d'exécution, la procédure du Marché Subséquent sera conclue avec les 2 opérateurs restants ou avec l'opérateur restant.La valeur totale estimée est annoncée en euros HT et correspond à la consommation estimée sur toute la durée de l'accord-cadre.Les montants sur la durée du contrat sont : Minimum = 40 000 € HT et Maximum = 300 000 € HT. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.