Accords-cadres à commandes en vue de la fourniture de livres et de prestations accessoires d'assistance, en 7 lots.

Lot: Livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles Description : Le marché a pour objet la fourniture de documents divers : livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles élémentaires et maternelles. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 110 000 € HT soit 116 050 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 440 000 € HT soit 464 200 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Livres pour la jeunesse à destination des écoles, ACM et crèches Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres jeunesse à destination des écoles, des ACM et des crèches. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 30 000 € HT soit 31 650 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 120 000 € HT soit 126 600 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Livres pour les adultes Description : Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour les adultes et de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 125 000 € HT soit 131 875 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 500 000 € HT soit 527 500 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Livres pour la jeunesse à destination des bibliothèques et médiathèques Description : Le marché a pour objet l'achat de livres neufs pour le public adolescent et la jeunesse ainsi que de prestations accessoires d'assistance à destination des bibliothèques et médiathèques. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 20 000 € HT soit 21 100 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 60 000 € HT soit 63 300 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse Description : Le marché a pour objet l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 5 000 € HT soit 5 275 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 30 000 € HT soit 31 650 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Livres destinés au fonds local et régional et/ou livres d'éditeurs indépendants Description : Le marché a pour objet l'achat de livres neufs de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région PACA et/ou ayant un intérêt local et régional ainsi que de prestations accessoires d'assistance. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 4 000 € HT soit 4 220 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 16 000 € HT soit 16 880 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Livres équipés pour les adultes et la jeunesse Description : Le marché a pour objet l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être équipés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 12/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Les montants de l'accord-cadre à commandes sont les suivants : - Montant minimum sur 2 ans : 125 000 € HT soit 131 875 € TTC - Montant maximum sur 2 ans : 500 000 € HT soit 527 500 € TTC Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.