MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE PORTANT SUR L'ANALYSE STRUCTURELLE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR - 2 LOTS GEOGRAPHIQUES.

Lot: OUEST VAR Description : Pôles techniques de Toulon Ouest et Saint - Maximin Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 03/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1 à L. 2194-3 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP.Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Informations complémentaires : La valeur estimée est annuelle.Prestations relevant de l'application de la partie II du code de la commande publique / livre IV : 67 635,00 € HT soit 81 162,00 € TTCPrestations ne relevant pas de l'application de la partie II du code de la commande publique / livre IV : 155 999,50 € HT soit 187 199,40 € TTCLes prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Pour un montant minimum annuel de l'accord-cadre de 50 000€ HT et pour un montant maximum annuel de l'accord-cadre de 800 000€ HT.

Lot: EST VAR Description : Pôles techniques de Toulon Est et Draguignan Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 03/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1 à L. 2194-3 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP.Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation. Reconductions : Oui Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Informations complémentaires : La valeur estimée est annuelle.Prestations relevant de l'application de la partie II du code de la commande publique / livre IV : 91 150,00€ HT soit 109 380,00 € TTCPrestations ne relevant pas de l'application de la partie II du code de la commande publique / livre IV : 138 672,50 € HT soit 166 407,00 € TTCLes prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Pour un montant minimum annuel de l'accord-cadre de 50 000€ HT et pour un montant maximum annuel de l'accord-cadre de 800 000€ HT.