Accord-cadre à bon de commande de fourniture et de déploiement de solutions de mesure et d'analyse désagrégée des consommations électriques par usage (technologie de suivi de charge non-intrusif - NILM) et prestations de suivi analytique associées.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent accord-cadre est exécuté par bons de commande successifs émis par chacun des établissements de santé membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Var, selon leurs besoins propres.