Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots). Le présent accord-cadre permettra au pôle Parc Ateliers Logistique (PPAL) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité (DIM) de réaliser principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publiques du Département du Var.La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du présent CCP.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/10/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
28/11/2025
Lien source
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ac25dim002-ccp commun-grave_granulats-6 lots.pdf
ac25dim002-rc annexe 1-aws 27-07-2023.pdf
ac25dim002-rc annexe 2-attestation du règlement de ue du 08 avril 2022.odt
ac25dim002-rc annexe 3-modèle bon de commande.pdf
ac25dim002-rc annexe 4-carte des pôles et centres territoriaux du département var.pdf
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Lot: Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel Description : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du RC. Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre par période: Première période : à compter du 01/04/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/03/2027:Montant minimum : 20 000 € HT - Montant maximum : 120 000 € HT. Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possiblesLes montants minimum et maximum par lot et par période sont identiques à ceux de la première période.
Lot: Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée Description : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du RC. Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre par période: Première période : à compter du 01/04/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/03/2027:Montant minimum : 20 000 € HT - Montant maximum : 120 000 € HT. Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possiblesLes montants minimum et maximum par lot et par période sont identiques à ceux de la première période.
Lot: Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du RC. Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre par période: Première période : à compter du 01/04/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/03/2027:Montant minimum : 40 000 € HT - Montant maximum : 210 000 € HT. Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possiblesLes montants minimum et maximum par lot et par période sont identiques à ceux de la première période.
Lot: Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du RC. Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre par période: Première période : à compter du 01/04/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/03/2027:Montant minimum : 40 000 € HT - Montant maximum : 210 000 € HT. Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possiblesLes montants minimum et maximum par lot et par période sont identiques à ceux de la première période.
Lot: Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du RC. Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre par période: Première période : à compter du 01/04/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/03/2027:Montant minimum : 15 000 € HT - Montant maximum : 210 000 € HT. Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possiblesLes montants minimum et maximum par lot et par période sont identiques à ceux de la première période.
Lot: Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article III.2.2 du RC. Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première période : à compter du 01/04/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/03/2027:Montant minimum : 40 000 € HT - Montant maximum : 210 000 € HT. Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possiblesLes montants minimum et maximum par lot et par période sont identiques à ceux de la première période.
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