Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Prestations de maintenance préventives et correctives forfaitaire.La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : prestation de maintenance corrective hors-forfait.
Client
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE TOULON LA SEYNE SUR MER
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/09/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
26/11/2025
Lien source
25dat0048-questions.pdf
25dat0048_ae.docx
25dat0048_ccap.pdf
25dat0048_ccap_annexe 1_etabl adhérents+contacts.pdf
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correspondance-mpi-1714400.pdf
mpi1714400-aapc.pdf
Lot: Maintenance des groupes électrogènes des CH Intercommunal de Toulon / La Seyne (CHITS) ; CH Marie-Josée TREFFOT d'Hyères (CHH) Description : Maintenance des groupes électrogènes des CH Intercommunal de Toulon / La Seyne (CHITS) ; CH Marie-Josée TREFFOT d'Hyères (CHH) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Maintenance des groupes électrogènes du CH Henri GUERIN de Pierrefeu-du-Var (CHP) Description : Maintenance des groupes électrogènes du CH Henri GUERIN de Pierrefeu-du-Var (CHP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Maintenance des groupes électrogènes du CH Draguignan Description : Maintenance des groupes électrogènes du CH Draguignan Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Maintenance des groupes électrogènes des CH Intercommunal de Fréjus/Saint Raphael (CHIFSR) ; CH Saint Tropez ( CHSTR) Description : Maintenance des groupes électrogènes des CH Intercommunal de Fréjus/Saint Raphael (CHIFSR) ; CH Saint Tropez ( CHSTR) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Maintenance des groupes électrogènes du CHI Brignoles/ Le Luc Description : Maintenance des groupes électrogènes du CHI Brignoles/ Le Luc Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Fonds Communautaires : Non
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