Chaque marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP.Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Chaque marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/08/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
29/09/2025
Lien source
20251404 _ae_lot 1.docx
20251404_annexe cctp_lot 1.xlsx
20251404_bpu-dqe_lot 1.xlsx
20251404_cctp_lot1 .pdf
20251404_recueil ft_lot1.xlsx
20251405_annexe cctp_lot 2.xlsx
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20251405__ae_lot 2.docx
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20251406__ae_lot 3.docx
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20251407_bpu-dqe_lot 4.xlsx
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20251407_recueil ft_lot 4.xlsx
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20251408_lot 5_mt me .docx
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250023_attestation russie.docx
250023_ccap.pdf
250023_mt me_commun aux lots 1 a 4 .docx
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conditions générales d'utilisation - awsolutions.pdf
dc1-2019 (1).doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
formulaire_dc2 (1).doc
aws-mpi-1691417-rc.pdf
mpi1691417-aapc.pdf
f8769cde-866f-11f0-aa72-4aecddb86d12
Lot: Matériels de lavage et leur environnement Description : Matériels de lavage et leur environnement Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Cas particulier de la reconduction anticipée :Si le montant maximum fixé pour une période est atteint avant le terme de la période d'exécution en cours, l'acheteur peut prendre la décision de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée.Cette décision met fin à la durée de la période d'exécution en cours et déclenche, de manière anticipée, la période d'exécution suivante.La date de reconduction anticipée marque alors le point de départ :- de la durée de la période d'exécution définie aux documents contractuels du marché,- de la computation du montant minimum et/ou maximum fixé pour cette nouvelle période.En cas de reconduction anticipée, l'acheteur adressera sa décision de reconduction anticipée au titulaire du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Ce courrier précisera également la date d'effet de la reconduction anticipée ainsi que la date d'échéance de la période ainsi reconduite.L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché un mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 42 000 € HT Montant maximum annuel : 460 000 € HT
Lot: Matériels de cuisson verticale, hottes et moteurs de four Description : Matériels de cuisson verticale, hottes et moteurs de four Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Cas particulier de la reconduction anticipée :Si le montant maximum fixé pour une période est atteint avant le terme de la période d'exécution en cours, l'acheteur peut prendre la décision de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée.Cette décision met fin à la durée de la période d'exécution en cours et déclenche, de manière anticipée, la période d'exécution suivante.La date de reconduction anticipée marque alors le point de départ :- de la durée de la période d'exécution définie aux documents contractuels du marché,- de la computation du montant minimum et/ou maximum fixé pour cette nouvelle période.En cas de reconduction anticipée, l'acheteur adressera sa décision de reconduction anticipée au titulaire du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Ce courrier précisera également la date d'effet de la reconduction anticipée ainsi que la date d'échéance de la période ainsi reconduite.L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché un mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 15 000 € HTMontant maximum annuel : 210 000 € HT
Lot: Matériels de cuisson horizontale, hottes et moteurs de piano Description : Matériels de cuisson horizontale, hottes et moteurs de piano Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Cas particulier de la reconduction anticipée :Si le montant maximum fixé pour une période est atteint avant le terme de la période d'exécution en cours, l'acheteur peut prendre la décision de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée.Cette décision met fin à la durée de la période d'exécution en cours et déclenche, de manière anticipée, la période d'exécution suivante.La date de reconduction anticipée marque alors le point de départ :- de la durée de la période d'exécution définie aux documents contractuels du marché,- de la computation du montant minimum et/ou maximum fixé pour cette nouvelle période.En cas de reconduction anticipée, l'acheteur adressera sa décision de reconduction anticipée au titulaire du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Ce courrier précisera également la date d'effet de la reconduction anticipée ainsi que la date d'échéance de la période ainsi reconduite.L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché un mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 11 000 € HTMontant maximum annuel: 255 000 € HT
Lot: Matériels de distribution Description : Matériels de distribution Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Cas particulier de la reconduction anticipée :Si le montant maximum fixé pour une période est atteint avant le terme de la période d'exécution en cours, l'acheteur peut prendre la décision de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée.Cette décision met fin à la durée de la période d'exécution en cours et déclenche, de manière anticipée, la période d'exécution suivante.La date de reconduction anticipée marque alors le point de départ :- de la durée de la période d'exécution définie aux documents contractuels du marché,- de la computation du montant minimum et/ou maximum fixé pour cette nouvelle période.En cas de reconduction anticipée, l'acheteur adressera sa décision de reconduction anticipée au titulaire du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Ce courrier précisera également la date d'effet de la reconduction anticipée ainsi que la date d'échéance de la période ainsi reconduite.L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché un mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Informations complémentaires : Montant minimum annuel: 45 000 € HT Montant maximum annuel: 412 000 € HT
Lot: Matériels de lavage et de cuisson issus du réemploi ou de la réutilisation et intégrant des matériaux recyclés ( LOI AGEC) Description : Matériels de lavage et de cuisson issus du réemploi ou de la réutilisation et intégrant des matériaux recyclés ( LOI AGEC) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Cas particulier de la reconduction anticipée :Si le montant maximum fixé pour une période est atteint avant le terme de la période d'exécution en cours, l'acheteur peut prendre la décision de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée.Cette décision met fin à la durée de la période d'exécution en cours et déclenche, de manière anticipée, la période d'exécution suivante.La date de reconduction anticipée marque alors le point de départ :- de la durée de la période d'exécution définie aux documents contractuels du marché,- de la computation du montant minimum et/ou maximum fixé pour cette nouvelle période.En cas de reconduction anticipée, l'acheteur adressera sa décision de reconduction anticipée au titulaire du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Ce courrier précisera également la date d'effet de la reconduction anticipée ainsi que la date d'échéance de la période ainsi reconduite.L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché un mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. Informatio
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