TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI DU DÉPARTEMENT DU VAR - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS - 3 LOTS GEOGRAPHIQUES

Lot: PÔLE TECHNIQUE DE TOULON OUEST Description : Le marché sera conclu sous la forme des marchés mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction TACITE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 4 mois avant l'échéance du marché via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. L'échéance du marché est fixée au premier des 2 termes suivants : au plus tôt à l'atteinte du montant maximum, au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de reconduction. Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Pour un montant minimum annuel de 5 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 250 000,00 € HT. Les délais d'exécution sont fixés dans chaque bon de commande.

Lot: PÔLE TECHNIQUE DE TOULON EST Description : Le marché sera conclu sous la forme des marchés mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction TACITE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 4 mois avant l'échéance du marché via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. L'échéance du marché est fixée au premier des 2 termes suivants : au plus tôt à l'atteinte du montant maximum, au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de reconduction. Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Pour un montant minimum annuel de 5 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 250 000,00 € HT. Les délais d'exécution sont fixés dans chaque bon de commande.

Lot: PÔLE TECHNIQUE DE SAINT-MAXIMIN Description : Le marché sera conclu sous la forme des marchés mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction TACITE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 4 mois avant l'échéance du marché via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception. L'échéance du marché est fixée au premier des 2 termes suivants : au plus tôt à l'atteinte du montant maximum, au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de reconduction. Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Pour un montant minimum annuel de 5 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 250 000,00 € HT. Les délais d'exécution sont fixés dans chaque bon de commande.