Accord-cadre en vue de la fourniture d'habillements, d'accessoires et d'équipements techniques pour les agents de la Police Municipale en 6 lots.

Lot: Uniformes Description : Le présent lot concerne la fourniture d'uniformes pour les agents de la Police Municipale. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les montants annuels de l'accord-cadre : Montant annuel minimum : 20 000 € HT soit 24 000 € TTCMontant annuel maximum : 150 000 € HT soit 180 000 € TTCIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 9 600 € TTC pour le lot n°1.

Lot: Chaussures Description : Le présent lot concerne la fourniture de chaussures pour les agents de la Police Municipale Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les montants annuels de l'accord-cadre : Montant annuel minimum : 9 200 € HT soit 11 040 € TTCMontant annuel maximum : 85 000 € HT soit 102 000 € TTCIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 4 416 € TTC pour le lot n°2.

Lot: Chemises / Polos / T-shirts / Pulls Description : Le présent lot concerne la fourniture d'habillements pour les agents de la Police Municipale Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Le présent lot concerne la fourniture d'habillement pour les agents de la Police Municipale. Les montants annuels de l'accord-cadre : Montant annuel minimum : 8 000 € HT soit 9 600 € TTCMontant annuel maximum : 75 000 € HT soit 90 000 € TTCIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 3 840€ TTC pour le lot n°3.

Lot: Accessoires Description : Le présent lot concerne la fourniture d'accessoires pour les agents de la Police Municipale Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les montants annuels de l'accord-cadre : Montant annuel minimum : 5 000 € HT soit 6 000 € TTCMontant annuel maximum : 50 000 € HT soit 60 000 € TTCIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 2 400 € TTC pour le lot n°4.

Lot: Equipements techniques et tactiques Description : Le présent lot concerne la fourniture d'équipements techniques et tactiques pour les agents de la Police Municipale Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les montants annuels de l'accord-cadre : Montant annuel minimum : 5 000 € HT soit 6 000 € TTCMontant annuel maximum : 50 000 € HT soit 60 000 € TTCIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 2 400 € TTC pour le lot n°5.

Lot: Uniformes et bottes motards Description : Le présent lot concerne la fourniture d'uniformes et bottes motards pour les agents de la Police Municipale Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale du marché puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les montants annuels de l'accord-cadre : Montant annuel minimum : 5 000 € HT soit 6 000 € TTCMontant annuel maximum : 50 000 € HT soit 60 000 € TTCIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 2 400 € TTC pour le lot n° 6.