La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques, de livres scolaires et d'enseignement, ainsi que de livres non scolaires et jeunesse.Les prestations sont destinées aux services municipaux et au CCAS de la Commune de Sainte-Maxime. Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
VILLE DE SAINTE-MAXIME
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/06/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
24/08/2026
Lien source
1.-questions-reponses-1-5.pdf
2.-questions-reponses-6.pdf
3.-questions-reponses-7.pdf
4.-questions-reponses-8.pdf
aws-mpi-1837909-complement-1-v2.pdf
aws-mpi-1837909-complement-2-v3.pdf
aws-mpi-1837909-complement-3-v4.pdf
aws-mpi-1837909-complement-4-v6.pdf
lot 01 bpu v2.xlsx
lot 01 cmt.doc
lot 01 dqe.xlsx
lot 02 bpu v4.xlsx
lot 02 dqe v2.xlsx
lot 2 cmt.doc
lot 03 bpu v4.xlsx
lot 03 dqe.xlsx
lot 3 cmt.doc
2. ccap_v2_23.06.2026.pdf
3. cctp.pdf
dc1 (2019)_adapté.doc
dc2 (2025).doc
aws-mpi-1837909-rc-v4.pdf
correspondance-mpi-1837909.pdf
mpi1837909-aapc.pdf
Lot: Fournitures scolaires et pédagogiques Description : Fournitures scolaires et pédagogiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (CMT) et reporté dans l'acte d'engagement.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 10 000.00 €HT minimum et 60 000,00 €HT maximumLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: Livres scolaires et d'enseignement Description : Livres scolaires et d'enseignement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (CMT) et reporté dans l'acte d'engagement.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 5 000.00 €HT minimum et 60 000,00 €HT maximumLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: Livres non scolaires et jeunesse Description : Livres non scolaires et jeunesse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (CMT) et reporté dans l'acte d'engagement.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 5 000.00 €HT minimum et 50 000,00 €HT maximumLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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