L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'armes, de munitions, de divers matériels de tir et d'entrainement au maniement des armes par la Police Municipale.
Client
COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/04/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
12/05/2025 Marché clôturé
Lien source
155ed868-1d5a-11f0-bd1b-a860b637a2f5
aws-mpi-1634290-lot-1.doc
aws-mpi-1634290-lot-2.doc
bpu 25113 onglet lot 1 et lot 2.xlsx
ccap 25113.pdf
cctp 25113.pdf
dqe 25113 onglet lot 1 et lot 2.xlsx
legifrance extraits code sécurité intérieure.pdf
aws-mpi-1634290-rc.pdf
mpi1634290-aapc.pdf
fb97cf2e-1d0f-11f0-a923-a860b637a2f5
Lot: Munitions et accessoires de tir et d'entrainement Description : Munitions et accessoires de tir et d'entrainement Lieu de livraison : Commune 83700Saint-raphaël
Lot: Armes Description : Armes Lieu de livraison : Commune 83700Saint-raphaël
Ce marché est clôturé
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