Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 12 logements locatifs sociaux et 12 stationnements . Missions "séquence 1" ESQ - APS y compris PC et APD. Les Douanes à Roquebrune sur Argens 83 520.

Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 12 logements. Mission de type bâtiment-neuf.Début des études 1er trimestre 2027. Démarrage travaux : septembre 2027 pour 16 mois (données prévisionnelles, voir détail au programme).

Client

OPH VAR HABITAT

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/10/2026

Alloti

Non

Clôture

27/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2 acteengagement les douanes.rtf
418.53 KB
2.1 annexe ae repartition groupement roquebrune.xlsx
11.13 KB
3 ccap les douanes.pdf
556.52 KB
3.1 annexe 1 ccap contenu éléments missions.pdf
350.7 KB
3.2 annexe2 ccap modèle situation.xls
27 KB
4 cadredereponse les douanes.rtf
210.43 KB
4.1 ref compet moyens.xls
77.5 KB
5 tableau des surfaces vhmoe.xls
63.5 KB
6 tableau amélioration financement ddtm.xls
37.5 KB
7 justificatif visite.pdf
53.18 KB
1 reglementconsultation les douanes.pdf
729.23 KB
20260923 cahier des charges annexe prog lls brs.pdf
435.78 KB
cahier de préconisations handitoit 2021.pdf
22.35 MB
programme sequence 1 - roquebrune.pdf
1.52 MB
grille label vh handitoit neuf hors mtpm.docx
98.99 KB
cadastre les douanes.pdf
161.99 KB
23064-4 etude.pdf
730.13 KB
23064-4-plan be 90.pdf
1.55 MB
roquebrune-sur-argens_ppri_arg-bla-fou_20131220_carte_6.pdf
2.29 MB
roquebrune-sur-argens_ppri_arg-bla-fou_20131220_reglement.pdf
1.02 MB
crep_103_____les douanes, situé au 18 rue des douanes, 83380 roquebrune sur argens.pdf
6.32 MB
dad_103_______les douanes, situé au 18 rue des douanes, 83380 roquebrune sur argens.pdf
11.45 MB
enr_103_____les douanes, situé au 18 rue des douanes, 83380 roquebrune sur argens.pdf
2.33 MB
termite_103_____les douanes, situé au 18 rue des douanes, 83380 roquebrune sur argens.pdf
1.26 MB
plan enedis .pdf
631.08 KB
réponse agglomeration.pdf
2.58 MB
réponse egte serradori.pdf
2.19 MB
réponse enedis.pdf
189.61 KB
réponse ielo-liazo.pdf
3.44 MB
réponse orange.pdf
609.24 KB
réponse var thd.pdf
620.21 KB
réponse veolia.pdf
4.96 MB
2601487 g1+nphe ind b.pdf
5.68 MB
21540-29-plan topographique.dwg
660.76 KB
21540-29-plan topographique.pdf
446.16 KB
liste des pieces constitutives du dce.pdf
113.06 KB
aws-mpi-1894615-rc.pdf
729.23 KB
correspondance-mpi-1894615.pdf
5.57 KB
mpi1894615-aapc.pdf
21.34 KB
a-1735.jpg
5.68 KB
Q
Question n°6 Bonjour, nous avons essayer de rentrer dans le terrain avec le code sur le cadenas, mais ce dernier ne s'est pas ouvert. Nous avons pris es photos depuis l'extérieur, est ce que cela peut suffir pour le dossier ? Si non, pouvez vous nous indiquer svp si le code a changé depuis la parution de l'appel d'offre ? Vous remerciant. Question n°7 Je réitère mes questions restées sans réponses. 1. Le projet de parking semi-enterré prévu à 12,33 m NGF, a-t-il fait l’objet d’une validation administrative au regard du PPRI, notamment de l’interdiction des parkings enterrés sous la cote de référence ? 2. La bande de recul de 10 m depuis le ruisseau Saint-Éloi figurant au plan a-t-elle été confirmée par le service instructeur ? Pourquoi le recul de 30 m du réseau hydrographique ne serait-il pas retenu ? 3. Le nombre exigible de places est-il bien de 12, visiteurs compris, ou 16 ? Existe-t-il une dérogation applicable aux logements locatifs sociaux ? 4. Le dossier loi sur l’eau est-il requis à ce stade et à la charge de quel intervenant ? Les niveaux de référence d’inondation, les exutoires et débits de fuite sont-ils validés ? En vous remercie pour vos réponses, Cordialement, 5. Le budget de 1 510 000 € HT comprend-il explicitement les démolitions, soutènements, déblais rocheux et solutions de cuvelage éventuelles ? 6. Quelle est la date correcte de démarrage du chantier : septembre 2027 dans l’AAPC ou septembre 2028 dans le RC/CCAP ?
R
18/11/26 à 10h26 : Message aux entreprises : Réponse Madame, monsieur, Nous mettons tout en oeuvre afin de pouvoir apporter des réponses aux questions posées dans les meilleurs délais. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est septembre 2028. Pour parvenir à ouvrir le cadenas, il faut bien aligner les chiffres sur la ligne du haut, entre les tirets noirs.  Cordialement Le service marchés
Q
Question n°3 Bonjour, un BE peut-il répondre avec plusieurs groupements ou une exclusivité est attendue? Merci d'avance Question n°4 Bonjour, A la lecture du RC nous ne trouverons pas si une exclusivité est appliquée aux BET. Pouvez-vous préciser cette information? Je vous en remercie par avance. Cordialement,
R
03/11/26 à 15h53 : Message aux entreprises : Réponse Madame, monsieur, il n'est pas prévu d'exclusivité pour les bureaux d'études. Cordialement Le service marchés
Q
Question n°2 Le critere 3 "Permformance en matière de protection de l'environnement" doit faire l'objet d'une note detaillant les 3 sous-critères. Mais le nombre pages de cette note est-il limité ? si oui à combien de page A4 ? et pouvons nous l'annexer au document "4 cadre de reponses Les douanes "?
R
29/10/26 à 14h23 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, le nombre de pages ni leur format ne sont pas limités et votre réponse peut être annexée au cadre de réponse pour autant qu'elle se réfère au critère environnemental y figurant. Nous attirons cependant votre attention que l'ensemble du cadre de réponse auquel vous aurez répondu, si le marché vous est attribué, deviendra une pièce contractuelle de votre marché ("l'offre technique du titulaire") voir le CCAP article 2. OBJET DU CONTRAT 2.1. Description des prestations § 5. Cordialement.
Q
Question n°1 Le document "4 Cadre de reponse Les douanes" est il à fournir à l'offre ? Si oui, pouvons nous y annexer la note de 2 pages du Sous-critère 1 en pdf, mise en page par nos soin ?
R
29/10/26 à 14h04 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, le cadre de réponse est un document modifiable à compléter selon les indications fournies et à joindre à votre offre qui en permet le jugement (voir le règlement de la consultation dans ses articles 3 et 4). Cependant vous pouvez joindre un document de réponse annexe pour autant que ce document mentionne exactement à quelle critère ou sous critère du cadre de réponse indiqué il répond. Cordialement.

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