REALISATION DES AUDITS ENERGETIQUES SUR LE PATRIMOINE DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE

Bonjour, 1- Dans l?article 1.1 du CCTP il est mentionné « Cet audit peut avoir lieu sur du patrimoine locatif, ou en copropriété, individuel ou collectif, des logements mise en vente, ou pour des foyers-résidences et/ou établissement recevant du public (ERP). » et dans l?article 2.4 il est également mentionné « Le type d?audit réalisé et chiffré au bordereau est l?audit énergétique 3CL-DPE. » or il n?est pas possible de réaliser des audits énergétiques 3CL DPE sur des établissements tertiaires. Dans le cas des foyers résidences ERP cités dans le bon de commande, souhaitez-vous voir la réalisation d?un DPE TERTIAIRE, un calcul TH-CE-X ou en calcul méthode statique ? 2- Concernant les maisons individuelles, est-ce que la prestation analyse des factures, des contrats et des gisements solaires doit être inclus ? 3- Est-il possible dans le bon de commande déjà envisagé, d?identifier le nombre de site comprenant des chaufferies collectives ? 4- Dans l?article 2.4.3 du CCTP, il est écrit « Sur la même base d?hypothèses d?entrée, le titulaire établira également un calcul DPE à l?échelle de l?immeuble et de chaque logement pour les consommations d?énergie et pour les émissions de gaz à effet de serre selon la réglementation en vigueur. », pouvez-vous nous confirmer qu?il est attendu pour chaque bâtiment collectif la remise d?un audit énergétique 3CL, d?un DPE collectif et de l?ensemble des DPE individuels ? Si les DPE individuels sont bien attendu, qu?en est-il des bâtiments collectif non-homogène au sens de la réglementation où il n?est pas possible d?extrapoler des DPE individuels à partir de DPE collectif ? Vous remerciant par avance pour vos réponses. 11 mars 2025 17:24 (heure de Paris)

Bonjour, 1- Dans l?article 1.1 du CCTP il est mentionné « Cet audit peut avoir lieu sur du patrimoine locatif, ou en copropriété, individuel ou collectif, des logements mise en vente, ou pour des foyers-résidences et/ou établissement recevant du public (ERP). » et dans l?article 2.4 il est également mentionné « Le type d?audit réalisé et chiffré au bordereau est l?audit énergétique 3CL-DPE. » or il n?est pas possible de réaliser des audits énergétiques 3CL DPE sur des établissements tertiaires. Dans le cas des foyers résidences ERP cités dans le bon de commande, souhaitez-vous voir la réalisation d?un DPE TERTIAIRE, un calcul TH-CE-X ou en calcul méthode statique ? 2- Concernant les maisons individuelles, est-ce que la prestation analyse des factures, des contrats et des gisements solaires doit être inclus ? 3- Est-il possible dans le bon de commande déjà envisagé, d?identifier le nombre de site comprenant des chaufferies collectives ? 4- Dans l?article 2.4.3 du CCTP, il est écrit « Sur la même base d?hypothèses d?entrée, le titulaire établira également un calcul DPE à l?échelle de l?immeuble et de chaque logement pour les consommations d?énergie et pour les émissions de gaz à effet de serre selon la réglementation en vigueur. », pouvez-vous nous confirmer qu?il est attendu pour chaque bâtiment collectif la remise d?un audit énergétique 3CL, d?un DPE collectif et de l?ensemble des DPE individuels ? Si les DPE individuels sont bien attendu, qu?en est-il des bâtiments collectif non-homogène au sens de la réglementation où il n?est pas possible d?extrapoler des DPE individuels à partir de DPE collectif ? Vous remerciant par avance pour vos réponses. 11 mars 2025 17:24 (heure de Paris)