débroussaillage structure d'insertion 77211300 - Services de défrichement Direction de l'information légale et administrative 77312100 - Services de désherbage Tribunal administratif de Toulon taille de haies juridique facturation Hôtel de Ville handicap online 77314000 - Services d'entretien de terrains système d'acquisition dynamique berges environnemental médiation 77340000 - Élagage des arbres et taille des haies 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts Publications
Marchés réservés pour les espaces verts de la commune de LE MUY, lots n° 1 et 2
Les marchés sont passés pour une durée initiale allant du 01/01 au 31/12/2027 inclus, renouvelables deux fois un an par tacite reconduction. Le lot n° 1 (entretien des espaces verts) est passé suivant un prix global forfaitaire. Le lot n° 2 (débroussaillage / faucardage) est passé suivant un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) HT. Ces deux lots sont réservés soit à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, soit aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (voir cahier des charges)
Client
Ville de Le Muy
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Appel d'offres
Publié le
15/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
18/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDossier de consultation (DCE)
Le DCE n'était pas disponible au téléchargement
En vous abonnant, vous disposerez du lien vers l'appel d'offres sur le Profil Acheteur pour poser vos questions, suivre les mises à jour en temps réel et déposer votre candidature.
Voir les offres d'abonnementsCodes CPV
Lots
Lot : entretien des espaces verts
Lot : débroussaillage et faucardage
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-100062 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
83
Annonce n°
26-100062
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Le Muy
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marchés réservés pour les espaces verts de la commune de LE MUY, lots n° 1 et 2
Description
:
Les marchés sont passés pour une durée initiale allant du 01/01 au 31/12/2027 inclus, renouvelables deux fois un an par tacite reconduction. Le lot n° 1 (entretien des espaces verts) est passé suivant un prix global forfaitaire. Le lot n° 2 (débroussaillage / faucardage) est passé suivant un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) HT. Ces deux lots sont réservés soit à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, soit aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (voir cahier des charges)
Identifiant de la procédure
:
75a98664-6a54-4011-8379-0cbf48b27295
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77312100
Services de désherbage
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
entretien des espaces verts
Description
:
entretien des espaces verts de la commune, comprenant taille, désherbage, arrosage, tonte, etc
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77312100
Services de désherbage
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4, rue de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Le Muy
Code postal
:
83490
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le prochain avis de publicité devrait paraître au second semestre 2029
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884741
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884741
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Le Muy
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les conditions particulières d'exécution sont indiquées au C.C.T.P
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DU MUY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
débroussaillage et faucardage
Description
:
débroussaillage et faucardage des canaux, berges, fossés, terrains communaux autres que ceux indiqués au lot n° 1
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77314000
Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77312100
Services de désherbage
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4, rue de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Le Muy
Code postal
:
83490
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le prochain avis de publicité devrait paraître au second semestre 2029
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884741
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884741
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Le Muy
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les conditions particulières d'exécution sont indiquées au C.C.T.P
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DU MUY
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
76676AEA-C956-88FE-939995F694012367
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Le Muy
Numéro d’enregistrement
:
5219
Adresse postale
:
4 rue de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Le Muy
Code postal
:
83490
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Maire
Adresse électronique
:
marches.publics@ville-lemuy.fr
Téléphone
:
0494198424
Adresse internet
:
http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
MAIRIE DU MUY
Numéro d’enregistrement
:
76676B18-EE39-94D3-27A600ABEF6132CC
Adresse postale
:
4, rue de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Le Muy
Code postal
:
83490
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Marchés Publics
Adresse électronique
:
marches.publics@ville-lemuy.fr
Téléphone
:
0494198424
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
76676B38-D277-F5D4-D606B10FA0445137
Adresse postale
:
5 rue Racine
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
07443e6f-3ca2-47a3-ac5b-e4066a8cf436
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
15/10/2026
à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
30 jours
pour répondre à ce marché