TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU REVETEMENT DE LA COQUE POLYESTER DU GRAND BASSIN DE LA PISCINE MUNICIPALE ET MISE AU NORME DU CIRCUIT ELECTRIQUE ( EN 2 LOTS )

La présente procédure est soumise aux règles du Décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie règlementaire du Code de la commande Publique (CCP) ainsi qu'à l'Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant sur la partie législative du CCP. La procédure de consultation retenue est une procédure adaptée, passée en application des articles L.2123-1 - R.2123-1 et R.2123-5 du CCP lancée en vue de l'attribution de marchés de travaux.