Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la Ville de Besançon et du CCAS.

Lot: Déchets de bois (palettes, morceaux) Description : Déchets de bois (palettes, morceaux) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Déchets de ferraille et métaux divers (marché en recettes) Description : Déchets de ferraille et métaux divers (marché en recettes) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Déchets divers en mélange non valorisables de type encombrants et déchets de bâtiments et de travaux publics (de type, terre, gravats, déchets de démolitions). Description : Déchets divers en mélange non valorisables de type encombrants et déchets de bâtiments et de travaux publics (de type, terre, gravats, déchets de démolitions). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Déchets de résidus de balayures de chaussée Description : Déchets de résidus de balayures de chaussée Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Déchets de feuilles ramassées sur la voie publique Description : Déchets de feuilles ramassées sur la voie publique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Déchets recyclables en mélange Description : Déchets recyclables en mélange Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Bouteilles de gaz Description : Bouteilles de gaz Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) matériel informatique Description : Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) matériel informatique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.