ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE SIGNALETIQUE ET TRAVAUX ACCESSOIRES DE POSE - LOTS 1, 3 et 4

Lot: Lot n°1: Signalétique normalisée/charte graphique Description : Lot n°1: Signalétique normalisée/charte graphique Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Informations complémentaires : Complément à la rubrique "variante" : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Complément à la rubrique "durée" : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois 12 mois. La date de démarrage indiquée dans la publicité est donnée à titre purement indicatif.Complément à la rubrique "estimation" : Le montant maximum du lot 1 est de 148 750 €HT/an, soit 595 000 €HT pour la durée totale du marché.

Lot: Lot n°3: Panneaux par vitrification Description : Lot n°3: Panneaux par vitrification Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Informations complémentaires : Complément à la rubrique "variante" : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Complément à la rubrique "durée" : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois 12 mois. La date de démarrage indiquée dans la publicité est donnée à titre purement indicatif.Complément à la rubrique "estimation" : Le montant maximum du lot 2 est de 40 000 €HT/an, soit 160 000 €HT pour la durée totale du marché.

Lot: Lot n°4: Pavoisement Description : Lot n°4: Pavoisement Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Informations complémentaires : Complément à la rubrique "variante" : Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Complément à la rubrique "durée" : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois 12 mois. La date de démarrage indiquée dans la publicité est donnée à titre purement indicatif.Complément à la rubrique "estimation" : Le montant maximum du lot 1 est de 23 750 €HT/an, soit 95 000 €HT pour la durée totale du marché.