1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE RISOUL
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29 Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale
Description: Le présent marché de prestations de services, concerne le déneigement de la Commune de Risoul (Hautes-Alpes), pour les 3 prochaines saisons d'hiver 2026-27 ; 2027-28 et 2028-29.
Identifiant de la procédure: 2011265c-e0bc-4df6-b00c-2b9c4e3fb1f8
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale
Description: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: RISOUL
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-risoul.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3441_1186181.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://mairie-risoul.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3441_1173659.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE RISOUL
Numéro d'enregistrement: 21050119300010
Adresse postale: 10 IMPASSE DE LA MAIRIE
Ville: RISOUL
Code postal: 05600
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: +33 492450107
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Commune de Risoul
Numéro d'enregistrement: 21050119300010
Ville: RISOUL
Code postal: 05600
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f257053d-adaa-44b8-9b1c-656ce7511f5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/10/2026 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français