Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels

Lot: Secteur Est Description : Le secteur Est concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Briançon et de Guil-Durance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La date de début au 01/07/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initial de 12 mois, reconductible 3 fois.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes.- son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Secteur Ouest Description : Le secteur Ouest concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Gap, Saint-Bonnet et du Buëch Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La date de début au 01/07/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initial de 12 mois, reconductible 3 fois.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes.- son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.