La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 2 lots.- Lot 1 :Réservoir et canalisations- Lot 2 : Télégestion et équipements de contrôle Chaque lot fera l'objet d'un marché à tranches optionnelles conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivantChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
VILLE DE GAP
Marché
Travaux
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
28/11/2025
Lien source
06ba3584-b63c-11f0-a281-acde48001122
acted_engagement (2).odt
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (2).pdf
reglementdelaconsultation (3).pdf
3-0 cctp -v3.pdf
3-1 annexe 1 cctp - robinneterie r existant.pdf
3-2- annexe 2 cctp etude géo préalable (1).pdf
3-2- annexe 2 cctp etude géo préalable.pdf
3-3 annexe 3 cctp_ccprdg - geomas 05-07-2016.pdf
4 -1 dpgf lot1.xls
4 -2 dpgf lot2.xls
6-1 réponse dt veolia _dt.45356357.1.pdf
6-2 réponse dt enedis.pdf
7.10 profil chemin.pdf
7.11 schéma de robinetterie et de fonctionnement.pdf
7.1situation (1).pdf
7.1situation.pdf
7.2 p.de principe sol base.pdf
7.3 p.de principe variante 1.pdf
7.4 regard de jonction.pdf
7.5levé topo.dwg
7.6 masse sol base.pdf
7.7 masse variante 1.pdf
7.8 coupes.abc sol base (1).pdf
7.8 coupes.abc sol base.pdf
7.9 coupes abc variante 1.pdf
aws-mpi-1732556-rc.pdf
mpi1732556-aapc.pdf
Lot: Réservoir et canalisations Description : Réservoir et canalisations Lieu d'exécution : Hauteur du Hameau des Emeyeres 05000Gap
Lot: Télégestion et équipements de contrôle Description : Télégestion et équipements de contrôle Lieu d'exécution : Hauteur du Hameau des Emeyeres 05000Gap
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