REPARATIONS DE VOIRIES OU DE DEPENDANCES ET CONSTRUCTIONS DE CHAUSSEES 2026-2029

Lot: Antenne Technique de Briançon et de Guil et Durance Description : Le Lot Nord correspond au territoire des Antennes Techniques de Briançon et de Guil et Durance Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieure au 01/01/2026, l'accord cadre est conclu à compter de la date de notification, jusqu'au 31/12/2026.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit :- son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes.- son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Antenne Technique de Gap et de Saint-Bonnet Description : Le Lot Centre correspond au territoire des Antennes Techniques de Gap et de Saint Bonnet Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieure au 01/01/2026, l'accord cadre est conclu à compter de la date de notification, jusqu'au 31/12/2026.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit :- son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes.- son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Antenne Technique du Buëch Description : Le Lot Sud correspond au territoire de l' Antenne Technique du Buëch Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieure au 01/01/2026, l'accord cadre est conclu à compter de la date de notification, jusqu'au 31/12/2026.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit :- son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes.- son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.