FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Lot 1 Produits d'entretien

La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Client

VILLE DE GAP

Marché

Fournitures

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/04/2025

Alloti

Non

Clôture

25/04/2025 Marché clôturé

Lien source

Ce marché est clôturé

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