ETUDE DE SOLS POUR L'AMENAGEMENT D'UN FUTUR GROUPE SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEPTEMES-LES-VALLONS

Client

VILLE DE SEPTÈMES-LES-VALLONS

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/09/2026

Alloti

Non

Clôture

19/10/2026
Moins de 5 jours

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Q
Question n°6 Bonjour, la société EMTS ne se positionne plus, Pouvez-nous nous sortir de cet AO svp.
R
07/10/26 à 10h00 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Tous les candidats ayant retiré le DCE sont destinataires des échanges entre l'acheteur et les candidats pendant la phase de consultation. Nous ne pouvons pas modifier cette liste de diffusion. Cordialement
Q
Message de l'acheteur
R
06/10/26 à 15h00 : Avis rectificatif 2026MA28 : ETUDE DE SOLS POUR L’AMENAGEMENT D’UN FUTUR GROUPE SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEPTEMES-LES-VALLONSAvis rectificatif : Attention !La consultation en référence a fait l'objet d'une modification, consultez l'avis rectificatif en cliquant sur le lien ci-dessous et mettez vos éléments à jour (DCE, avis...) le cas échéant.-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Suite aux différentes questions reçues, veuillez trouver le nouveau DCE V2 à prendre en compte. Merci de télécharger l'ensemble des pièces transmises ce jour et d'utiliser ces nouveaux documents afin de répondre à ce marché. Seules le CCAP et CCTP restent inchangés.En conséquence la date de remise des offres a été reportée au lundi 19/10/2026 à 09h30.Vous en souhaitant bonne réception,Cordialement.-----------------------------------------------------------------------------Lien vers l'avis rectificatif AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Message de l'acheteur
R
06/10/26 à 14h57 : Modification du DCE : 2026MA28 : ETUDE DE SOLS POUR L’AMENAGEMENT D’UN FUTUR GROUPE SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEPTEMES-LES-VALLONSModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Suite aux différentes questions reçues, veuillez trouver le nouveau DCE V2 à prendre en compte. Merci de télécharger l'ensemble des pièces transmises ce jour et d'utiliser ces nouveaux documents afin de répondre à ce marché. Seules le CCAP et CCTP restent inchangés.Vous en souhaitant bonne réception,Cordialement.----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°4 Dans la DPGF, la ligne 7 doit-elle également correspondre et rémunérer la mise en œuvre d’une pelle mécanique permettant de créer l’ensemble des rampes d’accès jusqu’au points de sondages localisés en partie haute du site ? Ou bien correspond-t-elle à la mise en œuvre d’une pelle mécanique pour la réalisation des 10 sondages à 2 m ? Dans la DPGF, l’unité de la ligne 23 est indiquée comme un forfait alors qu’il conviendrait qu’il s’agisse de quantité d’analyse. Est-ce une erreur? Dans la DPGF, nous comprenons que les lignes 28 et 34 correspondent et rémunèrent une seule et même démarche d’évaluation des risques sanitaires (A320) En effet, si un calcul de risques sanitaires dans une situation après mesures de gestion, est réalisé sur la base de l’état résiduel attendu (ARR), les conclusions de cette étude seront retenues pour l’élaboration du plan de gestion. Est-ce bien le cas, ici ? Enfin, le BPU ne semble pas correspondre à la DPGF.
R
06/10/26 à 14h51 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Veuillez trouver les réponses à vos questions : Dans la DPGF, la ligne 7 doit-elle également correspondre et rémunérer la mise en œuvre d’une pelle mécanique permettant de créer l’ensemble des rampes d’accès jusqu’au points de sondages localisés en partie haute du site ? Ou bien correspond-t-elle à la mise en œuvre d’une pelle mécanique pour la réalisation des 10 sondages à 2 m ? Comme le prévoit le CCTP, l’utilisation d’une pelle mécanique pour investiguer les zones de stockage présentes sur le site est requise. Cette pelle mécanique pourra notamment être utilisée pour créer ou aménager les voies d’accès nécessaires aux parties intermédiaire et haute du site, afin de permettre la réalisation des investigations et l’accès aux différents points de sondage. La ligne 7 de la DPGF doit donc être chiffrée globalement pour l’ensemble des besoins liés à l’utilisation de la pelle mécanique dans le cadre du marché. Elle ne se limite donc ni à la seule réalisation des 10 sondages à 2 m de profondeur, ni aux seuls travaux de création ou d’aménagement des rampes d’accès. Dans la DPGF, l’unité de la ligne 23 est indiquée comme un forfait alors qu’il conviendrait qu’il s’agisse de quantité d’analyse. Est-ce une erreur? En effet, il s’agit bien d’une erreur. Comme indiqué à la question n° 2, le BPU et DPGF vont être modifiés afin d'indiquer des quantités unitaires pour les analyses ISDI. Dans la DPGF, nous comprenons que les lignes 28 et 34 correspondent et rémunèrent une seule et même démarche d’évaluation des risques sanitaires (A320) En effet, si un calcul de risques sanitaires dans une situation après mesures de gestion, est réalisé sur la base de l’état résiduel attendu (ARR), les conclusions de cette étude seront retenues pour l’élaboration du plan de gestion. Est-ce bien le cas, ici ? Il y avait effectivement un doublon entre les lignes 28 et 34. La ligne 28 sera donc supprimée de la DPGF afin de ne conserver qu’une seule et même prestation d’Analyse des enjeux sanitaires (A320). Par ailleurs, la ligne 35 « Plan de Gestion incluant le bilan, les coûts et avantages (A330) » est bien une prestation qui dépend des résultats de l’analyse A320. Afin de distinguer clairement ces deux prestations et d’éviter toute ambiguïté dans le chiffrage, l’A330 sera donc intégrée au BPU et retirée de la DPGF. Le DCE sera modifié en conséquence. Enfin, le BPU ne semble pas correspondre à la DPGF. Au vu des nouveaux éléments et des différentes modifications à apporter au DCE, le BPU et la DPGF seront corrigés. Il est toutefois précisé que le BPU n’a pas vocation à être identique à la DPGF. Le présent marché est en effet un marché composite comprenant une partie à prix forfaitaires, rémunérée sur la base de la DPGF, et une partie à bons de commande, rémunérée sur la base du BPU. La DPGF correspond aux prestations et quantités prévisionnelles identifiées dans le cadre de la mission. Le BPU, quant à lui, permet de chiffrer des prestations et/ou analyses complémentaires qui pourraient s’avérer nécessaires au cours de l’exécution du marché, mais dont la quantité ne peut être déterminée à l’avance. Cette organisation permet ainsi de disposer, en complément des prestations forfaitaires prévues à la DPGF, d’un accord-cadre à bons de commande pour répondre aux besoins supplémentaires qui pourraient être identifiés en cours d’exécution. Vous en souhaitant bonne récpetion, Cordialement.
Q
Question n°3 Bonjour, Dans le cadre de notre réponse à l’Appel d’Offres pour l’Aménagement du Groupe Scolaire, nous aurions plusieurs questions : - Tout d’abord, sur le document « Acte d’Engagement », paragraphe « 4 – Prix », il est mentionné que le montant total des prestations pour la durée de l’accord-cadre est de 7 000 € HT : pouvez-vous nous confirmer qu’il s’agit bien d’une erreur sur le document ? Ce montant apparait en effet très faible au vu des prestations demandées, même en ne considérant que les prestations de la tranche ferme. - La problématique liée à l’aménagement des accès avait déjà été évoquée dans le cadre de l’appel d’offre précédent. Au vu du contexte et la configuration de la zone d’étude, la création des accès, des plates-formes et le débroussaillage de la zone restent à prévoir : est-ce que la Maitrise d’Ouvrage prévoit, à sa charge, de réaliser tout ou partie de cette prestation ou devons-nous chiffrer la totalité de cette prestation ? - A la lecture du CCTP, de notre visite sur place et des éléments disponibles à ce jour, il reste très difficile d’estimer le temps et donc le coût nécessaire à la création des accès pour la réalisation des sondages : seriez-vous en mesure de nous fournir un plan des sondages souhaités afin que nous estimions au mieux les accès à prévoir, l’emplacement des plates-formes à créer pour la réalisation des sondages ? Également, pouvez-vous nous confirmer qu’il sera possible si nécessaire d’abattre certains des arbres présents pour le passage et l’évolution des machines de sondages sur la zone ? - Enfin, afin de programmer au mieux notre intervention et de proposer un chiffrage le plus optimisé, nous sollicitions, si possible, un report de l’offre : serait-il possible d’accéder à cette requête et de reporter la date limite de rendu une semaine plus tard, soit la semaine du 19 au 23 octobre 2026 ? Nous vous remercions par avance pour vos réponses.
R
06/10/26 à 14h50 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous les réponses à vos questions : > Tout d’abord, sur le document « Acte d’Engagement », paragraphe « 4 – Prix », il est mentionné que le montant total des prestations pour la durée de l’accord-cadre est de 7 000 € HT : pouvez-vous nous confirmer qu’il s’agit bien d’une erreur sur le document ? Ce montant apparait en effet très faible au vu des prestations demandées, même en ne considérant que les prestations de la tranche ferme. Il n'y a pas de tranche ferme sur ce marché mais il s'agit d'un marché composite composé d'une DPGF et BPU. La DPGF correspond aux prestations et quantités prévisionnelles constituant l’essentiel des prestations attendues dans le cadre du marché. Le BPU quant à lui va nous permettre de réaliser si nécessaire des prestations et/ou analyses supplémentaires que nous ne pouvons pas prévoir à l'avance, d'où la nécessité d'avoir en plus de la DPGF un accord-cadre à bon de commande. Le montant maximum de 7 000 € HT mentionné dans l’Acte d’Engagement correspondait uniquement au montant maximum de la partie exécutée par bons de commande, sur la base du BPU, et ne comprenait donc pas les prestations forfaitaires prévues dans la DPGF. Nous allons toutefois modifier ce montant et le porter à 20 000 € HT maximum. Il convient de préciser que ce montant constitue bien un plafond contractuel et non un engagement de la commune à réaliser 20 000 € HT de prestations supplémentaires. Les prestations seront commandées uniquement en fonction des besoins de la collectivité, dans la limite de ce montant maximum.   - La problématique liée à l’aménagement des accès avait déjà été évoquée dans le cadre de l’appel d’offre précédent. Au vu du contexte et la configuration de la zone d’étude, la création des accès, des plates-formes et le débroussaillage de la zone restent à prévoir : est-ce que la Maitrise d’Ouvrage prévoit, à sa charge, de réaliser tout ou partie de cette prestation ou devons-nous chiffrer la totalité de cette prestation ? La prestation de création des accès, des plates-formes et le débroussaillage sont à la charge du titulaire et doivent être intégralement chiffrés dans la ligne « Préparation, organisation et coordination de chantier » de la DPGF.   - A la lecture du CCTP, de notre visite sur place et des éléments disponibles à ce jour, il reste très difficile d’estimer le temps et donc le coût nécessaire à la création des accès pour la réalisation des sondages : seriez-vous en mesure de nous fournir un plan des sondages souhaités afin que nous estimions au mieux les accès à prévoir, l’emplacement des plates-formes à créer pour la réalisation des sondages ? Également, pouvez-vous nous confirmer qu’il sera possible si nécessaire d’abattre certains des arbres présents pour le passage et l’évolution des machines de sondages sur la zone ? Aucun plan de sondages n’est fourni dans le cadre du présent marché. Les candidats doivent déterminer les modalités d’accès et d’implantation nécessaires à la réalisation des investigations sur la base des éléments du DCE et de la visite de site obligatoire. L'abattage des arbres exclura le peuplier en cours de protection, situé en partie plane du site. Pour les autres, des abattages seront possibles : un inventaire exhaustif devra être proposé à la commune pour validation en amont.    - Enfin, afin de programmer au mieux notre intervention et de proposer un chiffrage le plus optimisé, nous sollicitions, si possible, un report de l’offre : serait-il possible d’accéder à cette requête et de reporter la date limite de rendu une semaine plus tard, soit la semaine du 19 au 23 octobre 2026 ? Une prolongation des délais pour la remise des offres est prévue. Nous allons également répondre ce jour à toutes les questions posées avec modification du DCE.   Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement.
Q
Question n°2 Bonjour, Serait-il possible d’avoir l’étude INFOS réalisée ainsi que le plan d’aménagement prévisionnel du groupe scolaire ? Pouvez-vous expliciter les postes suivants : Analyse ISDI au forfait – combien d’analyses sont prévues ? Pourquoi ne pas les indiquer en prix unitaire ? Investigations sur déblais déposés sur site – quel type d’investigation est attendu ? Quel est le nombre de zone de déblais définis ? Mise en place de piézomètres et piézair – pourquoi en prix unitaire ? Sur des fortes variations de pentes les chiffrages peuvent fortement différer d’un ouvrage à l’autre. Des ouvrages sont-ils prévus sur les zones moyennes et hautes du site ? Quelles sont les analyses attendues sur les gaz du sol ? Aucun poste n’est associé à cela En vous remerciant par avance, Cordialement,
R
06/10/26 à 14h36 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous les réponses apportées à vos questions. > Serait-il possible d’avoir l’étude INFOS réalisée ainsi que le plan d’aménagement prévisionnel du groupe scolaire ? Le rapport de l'étude historique du site va être ajouté au DCE. > Analyse ISDI au forfait – combien d’analyses sont prévues ? Pourquoi ne pas les indiquer en prix unitaire ? Le BPU et DPGF vont être modifiés afin d'indiquer des quantités unitaires pour les analyses ISDI. > Investigations sur déblais déposés sur site – quel type d’investigation est attendu ? Quel est le nombre de zone de déblais définis ? Il est attendu des investigations de type A200. La visite de site préalable et obligatoire vous permet d’identifier les zones à investiguer. > Mise en place de piézomètres et piézair – pourquoi en prix unitaire ? Sur des fortes variations de pentes les chiffrages peuvent fortement différer d’un ouvrage à l’autre. Des ouvrages sont-ils prévus sur les zones moyennes et hautes du site ? Les piézomètres et piézairs seront bien prévus sur les différentes zones du site en fonction des besoins identifiés lors des investigations et de la configuration du terrain. Afin de tenir compte des éventuelles variations de profondeur des ouvrages, le BPU et la DPGF vont être modifiés afin de distinguer la prestation de réalisation et d’équipement des ouvrages et la rémunération au mètre linéaire de forage. Les quantités indiquées dans la DPGF correspondent aux besoins prévisionnels identifiés à ce stade. Des prestations complémentaires pourront, le cas échéant, être commandées dans le cadre du BPU. > Quelles sont les analyses attendues sur les gaz du sol ? Aucun poste n’est associé à cela Les analyses attendues sur les gazs du sol sont : HC C5-C16, BTEXN, COHV   Au vu des différentes questions posées et modifications à faire, nous allons prolonger les délais pour la remise des offres. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement.
Q
Question n°5 Bonjour, Il est noté qu'une étude historique a déjà été menée dans le CCTP, pourriez-vous svp nous transmettre le rapport. Je vous en remercie. Cordialement.
R
06/10/26 à 09h11 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous allons publier le rapport relatif à l'étude historique du site dans la journée. D'autres réponses vont également être apportées ce jour avec des modifications du DCE et une prolongation des délais pour la remise des offres. Cordialement.
Q
Message de l'acheteur
R
01/10/26 à 09h09 : Modification du DCE : 2026MA28 : ETUDE DE SOLS POUR L’AMENAGEMENT D’UN FUTUR GROUPE SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEPTEMES-LES-VALLONSModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Nous vous informons d'un changement sur le jour de visite prévue initialement dans le RC. En effet, pour cause d'intempéries, la visite prévue ce jeudi 01/10/2026 est reportée au vendredi 02 octobre à 10h00 (même lieu de rendez-vous). Le RC a été modifié en ce sens.Vous en souhaitant bonne réception,Cordialement.----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°1 Bonjour, 1- Le CCTP 2026MA28 ne comporte plus de lot relatif aux études géotechniques G1/G2 AVP. Il indique néanmoins que l'étude doit déterminer la stabilité de la colline et fait toujours référence à la norme NF P94-500. Pouvez-vous confirmer que l'évaluation géotechnique de la stabilité de la colline est exclue des prestations du titulaire du présent marché d'études de sols pollués ? 2- La précédente consultation indiquait la prise en charge par la Commune du repérage des canalisations et structures enterrées et du diagnostic DTA. Ces éléments ne figurent plus dans le CCTP 2026MA28. Pouvez-vous préciser les prestations et documents qui seront effectivement fournis par la Commune préalablement aux investigations ? 3- Le RC indique un marché composite avec une part « marché ordinaire » et une part « accord-cadre à bons de commande ». Nous comprenons que la DPGF correspond au marché ordinaire et le BPU/DQE à l'accord-cadre. Pouvez-vous confirmer cette répartition ? Dans l'affirmative, certaines prestations nécessaires aux investigations complémentaires (amené/repli, rapports, etc.) n'apparaissent pas au BPU. Sont-elles réputées incluses dans les prix unitaires ou manque-t-il des lignes au bordereau ? En vous remerciant, sincères salutations.
R
30/09/26 à 14h14 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, En réponse à une question d'entreprise nous vous apportons les éléments d'informations suivants : 1 - L'évaluation géotechnique de la stabilité de la colline est exclue des prestations du titulaire du présent marché d'études de sols pollués. 2 - La commune fournira les documents de repérage des canalisations et structures enterrées sur la base de la localisation des investigations fournies par le prestataire (pas de relevé de l'ensemble de la parcelle par principe). 3 - La DPGF correspond au marché ordinaire et le BPU/DQE à l'accord-cadre. Il ne manque pas de ligne au BPU. Le rapport et les amené/repli sont forfaitaires car la maîtrise d'ouvrage estime qu'il s'agit d'une mission, en revanche le nombre de sondages, investigations sont à l'appréciation du prestataire et devront être validés en amont par la maîtrise d'ouvrage après avis de l'ADEME.  Cordialement

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