Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie de Salon de Provence
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21130103100012
Ville : Salon de provence
Code Postal : 13300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_blmhavRQndIdentifiant interne de la consultation : M3 26170000
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame BROUILLET
Adresse mail du contact : Service.marches@salondeprovence.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0490448935
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Avis renvoyant au CCVAE
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Avis renvoyant au CCVAE
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Avis renvoyant au CCVAE
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02 novembre 2026 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Sans objet
Critères d'attribution : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérées de la manière suivante, identique à tous les lots :
Qualité de l'offre : 60%
Prix : 30%
Valeur environnementale : 10%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE DE PAINS FRAIS ET DE PRODUITS DE BOULANGERIE - PÂTISSERIE
Code CPV principal
Descripteur principal : 15811100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de pains frais et autres produits de boulangerie - pâtisserie pour les satellites de restauration de la commune de Salon de Provence.
Le présent accord-cadre est décomposé en 5 lots :
- Lot n°1 : SECTEUR OUEST
- Lot n°2 : SECTEUR NORD EST
- Lot n°3 : SECTEUR CENTRE SUD
- Lot n°4 : SECTEUR CENTRE-OUEST
- Lot n°5 : CUISINE CENTRALE
Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est
postérieure, jusqu'au 31 décembre 2028. Toutefois, l'atteinte du seuil maximum de commande du lot concerné avant cette échéance entrainera la fin anticipée du lot de l'accord-cadre.
Lieu principal d'exécution du marché : Salon-de-Provence
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 - Secteur OUEST
Montant mini 9 000 euros et maxi de 55 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 2 - Secteur NORD EST
Montant mini 6 000 euros et maxi de 38 900 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 3 - Secteur CENTRE SUD
Montant mini 8 000 euros et maxi de 51 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 4 - Secteur CENTRE-OUEST
Montant mini 4 000 euros et maxi de 27 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 5 - CUISINE CENTRALE
Montant mini 7 000 euros et maxi de 44 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les prix sont révisables trimestriellement.
Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché sera financé par le budget annexe de la restauration collective de la Commune
Des échantillons sont à fournir, dans les conditions posées aux documents de consultation.
Il est précisé qu'un seul et même candidat ne pourra être attributaire de plus de 3 lots.
Date d'envoi du présent avis : 07/10/2026
Mots clés: Denrées alimentaires
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie de Salon de Provence
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21130103100012
Ville : Salon de provence
Code Postal : 13300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_blmhavRQndIdentifiant interne de la consultation : M3 26170000
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame BROUILLET
Adresse mail du contact : Service.marches@salondeprovence.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0490448935
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Avis renvoyant au CCVAE
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Avis renvoyant au CCVAE
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Avis renvoyant au CCVAE
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02 novembre 2026 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Sans objet
Critères d'attribution : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérées de la manière suivante, identique à tous les lots :
Qualité de l'offre : 60%
Prix : 30%
Valeur environnementale : 10%
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : FOURNITURE DE PAINS FRAIS ET DE PRODUITS DE BOULANGERIE - PÂTISSERIE
Code CPV principal
Descripteur principal : 15811100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de pains frais et autres produits de boulangerie - pâtisserie pour les satellites de restauration de la commune de Salon de Provence.
Le présent accord-cadre est décomposé en 5 lots :
- Lot n°1 : SECTEUR OUEST
- Lot n°2 : SECTEUR NORD EST
- Lot n°3 : SECTEUR CENTRE SUD
- Lot n°4 : SECTEUR CENTRE-OUEST
- Lot n°5 : CUISINE CENTRALE
Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est
postérieure, jusqu'au 31 décembre 2028. Toutefois, l'atteinte du seuil maximum de commande du lot concerné avant cette échéance entrainera la fin anticipée du lot de l'accord-cadre.
Lieu principal d'exécution du marché : Salon-de-Provence
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 - Secteur OUEST
Montant mini 9 000 euros et maxi de 55 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 2 - Secteur NORD EST
Montant mini 6 000 euros et maxi de 38 900 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 3 - Secteur CENTRE SUD
Montant mini 8 000 euros et maxi de 51 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 4 - Secteur CENTRE-OUEST
Montant mini 4 000 euros et maxi de 27 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Description du lot : Lot 5 - CUISINE CENTRALE
Montant mini 7 000 euros et maxi de 44 000 euros sur la durée totale du marché.
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Salon-de-Provence
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les prix sont révisables trimestriellement.
Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché sera financé par le budget annexe de la restauration collective de la Commune
Des échantillons sont à fournir, dans les conditions posées aux documents de consultation.
Il est précisé qu'un seul et même candidat ne pourra être attributaire de plus de 3 lots.
Date d'envoi du présent avis : 07/10/2026
Mots clés: Denrées alimentaires