Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de vases colorés urbains de plantation.Ces pots seront installés en régie par la Commune de Saint-Victoret Lieu de fourniture : le lieu sera défini ultérieurement par la Commune de Saint-Victoret.

La procédure de passation utilisée est une procédure adaptée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-2, R. 2123-1, R. 2123-5, R. 2143-1, et R. 2151-1.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un maximum de 90 000€, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14.