5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : « Fourniture et personnalisation d'objets promotionnels et publicitaires pour les besoins du groupe RTM et services associés »
Description
:
Ce lot porte sur la fourniture d’objets promotionnels et publicitaires personnalisés aux couleurs de la RTM. Les prestations seront réalisées sur la base des articles et prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), lequel pourra être complété, en cours d’exécution du marché, par des produits référencés au tarif public du titulaire afin de répondre à des besoins ponctuels ou spécifiques. Ce lot est conclu dans le cadre d’un groupement de commandes dont la RTM assure la coordination. L’EPIC Régie des Transports Métropolitains et ses filiales, ci-après dénommés collectivement « Groupe RTM », sont constitués en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et conformément à la convention de groupement de commandes pour les achats mutualisables du Groupe RTM en date du 18 juin 2024 (délibération IV.24.175.02.i). En application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique, le groupement de commande est constitué de 5 membres : - La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation de l’accord-cadre ; - RTM Est Métropole ; - RTM Ouest Métropole ; - Transcool 13 ; - Transport Pays de l’Etoile.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
RTM 80 boulevard du métro
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13013
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1 (50%) : Les Prix, analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Critère 2 (30%) : La valeur technique, appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : « Performance de la plateforme de commande » (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (20%) : « Qualité de l'accompagnement proposé » (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). Critère 3 (20%) : Critère environnemental : apprécié sur la base de l'« Engagement environnemental du candidat dans le choix des produits », (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
96
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les candidats sont tenus par leur offre pendant 6 mois à compter de la date limite de remise des offres. Pour présenter sa candidature, le candidat transmet l'ensemble des documents listés ci-après : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du contrat à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_GSxn8Ljz7v
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
03/12/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Pas de code d'obligation d'exécution
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Compte tenu des délais d’exécution, le présent contrat n’ouvre pas droit au versement d’une avance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille ou au Tribunal administratif de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui traite les offres
:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : « Création et commercialisation de produits dérivés RTM »
Description
:
Ce lot porte sur la création et la commercialisation de produits dérivés RTM comprenant la mise en place d’un site marchand dédié et la gestion des prestations associées. Dans le cadre du développement et de la valorisation de son image de marque, la RTM souhaite mettre en place une gamme de produits dérivés contribuant à son rayonnement et à la promotion de son identité. La cible principale est constituée des habitantes et habitants du territoire marseillais, pour lesquels la RTM représente un acteur du quotidien fortement ancré dans l'identité locale. Les produits proposés devront ainsi participer au renforcement du sentiment d'appartenance et de l'attachement à la marque RTM. Une cible secondaire est également identifiée : les passionnés de transport urbain et ferroviaire, sensibles à l'histoire, au patrimoine, à l'identité visuelle et à l'univers des réseaux de transport. La RTM recherche une offre de produits attractive, identifiable et différenciante, capable d'incarner à la fois les valeurs de la marque et l'identité marseillaise. Les candidats devront démontrer leur compréhension de ces enjeux et présenter leur stratégie de développement de l'offre, ainsi que les moyens envisagés pour en renforcer l'attractivité, la visibilité et le succès commercial.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
96
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,450,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les candidats sont tenus par leur offre pendant 6 mois à compter de la date limite de remise des offres. Pour présenter sa candidature, le candidat transmet l'ensemble des documents listés ci-après : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du contrat à passer, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pour attribuer le lot 2 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Critère 1 (35%) : Les Prix, analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). Critère 2 (15%) : Montant estimé des redevances perçues par la RTM, analysé compte tenu du montant résultant des redevances figurant à l’annexe 2 à l’IS dont les taux sont issus de l’annexe 4 à l’acte d’engagement. Critère 3 (40%) : La valeur technique, appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : « Qualité de la stratégie commerciale mise en œuvre » (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (20%) : « Performance du SAV dédié aux clients finaux » (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). Critère 3 (10%) : Critère environnemental : apprécié sur la base de l’« Engagement environnemental du candidat dans le choix des produits », (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
5.1.11
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_GSxn8Ljz7v
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://mol.publication.marchesonline.com/avis/4350578
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
03/12/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
La présente consultation est décomposée en deux lots distincts, tels qu’énoncés à l’article 2-1 ci-dessus. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d’un marché séparé.
Montage financier
:
Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture, émise après réception des prestations, constitutive de la demande de paiement en vertu de l’article R2192-10 du Code. Les intérêts moratoires courent à compter du lendemain de l’expiration du délai de paiement jusqu’à la date de mise en paiement du principal incluse, conformément à l’article R2192-32 du Code. En vertu de l’article D2192-35 du Code, le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille