Marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC des Lauves sur la commune de Saint-Paul-lès-Durance
Le présent accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'uvre pour l'opération d'aménagement de la ZAC des Lauves sur la commune de Saint- Paul-lès -Durance. Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges.
Client
SEMEPA - SPLA - Pays d'Aix Territoires
Marché
-
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Appel d'offres
Publié le
13/03/2026
Alloti
Non
Clôture
16/04/2026 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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