GRANDE REVISION DES ATTELAGES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)

La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance. - Lot n°2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Il s'agit de marchés publics de fournitures courantes et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée de chaque contrat est de cinq (5) ans ferme, à compter de sa date de notification.