FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES REDUCTEURS ET DIAPHRAGMES D'ACCOUPLEMENT DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Le présent marché public est un marché ordinaire traité à prix forfaitaires. Il s'agit d'un marché public de fournitures qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée du marché est d'un (1) an ferme, à compter de sa date de notification.