ALLAUCH LOISIRS ETE 2025 (Organisation de stages multi-activités)

Client

Ville d'Allauch

Marché

-

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

28/02/2025

Alloti

Non

Clôture

02/04/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Allauch
Correspondant : Mme Nathalie COZZA, Service de la commande publique, Place Pierre Bellot BP 27, 13190 Allauch
Objet du marché : ALLAUCH LOISIRS ETE 2025 (Organisation de stages multi-activités)
Catégorie de services
Lieu d'exécution : Complexe sportif de la Ville d'Allauch - quartier de Pié d'Autry, 13190 Allauch
Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : Non
• ALLAUCH LOISIRS ETE 2025 (Organisation de stages multi-activités).
La prestation porte sur l'organisation de stages multi-activités, pour les jeunes âgés de 10 à 17 ans, sur la période allant du 07 JUILLET AU 20 AOUT 2025 (inclus).
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique.
La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, SANS MINIMUM et AVEC MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à prix unitaires. Le seuil maximum des commandes est fixé à 85.000 euros H.T.
Prestations divisées en lots : Non
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 07 juillet 2025
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du marché, financées sur le budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : L'accord cadre pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Autres renseignements demandés :
• Les effectifs dont dispose le candidat
• Une liste de références des prestations exécutées de préférence au cours des trois dernières années
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 02 avril 2025 à 17 h 00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA250004
Renseignements complémentaires : La visite des installations est possible mais ne revêt pas un caractère obligatoire (Modalités fixées à l'article 1.13 du règlement de la consultation).
Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite.
Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC.
Info négociation : art 3.3 du RC.
Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 février 2025
Mots clés : Prestations de services
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'Allauch, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Allauch, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Allauch, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat

La prestation porte sur l'organisation de stages multi-activités, pour les jeunes âgés de 10 à 17 ans, sur la période allant du 07 JUILLET AU 20 AOUT 2025 (inclus).
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique.
La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, SANS MINIMUM et AVEC MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à prix unitaires. Le seuil maximum des commandes est fixé à 85.000 euros H.T.
Prestations divisées en lots : Non
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 07 juillet 2025
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du marché, financées sur le budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : L'accord cadre pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Autres renseignements demandés :
• Les effectifs dont dispose le candidat
• Une liste de références des prestations exécutées de préférence au cours des trois dernières années
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 02 avril 2025 à 17 h 00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA250004
Renseignements complémentaires : La visite des installations est possible mais ne revêt pas un caractère obligatoire (Modalités fixées à l'article 1.13 du règlement de la consultation).
Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite.
Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC.
Info négociation : art 3.3 du RC.
Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 février 2025
Mots clés : Prestations de services
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'Allauch, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Allauch, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Allauch, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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