Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes

Lot: Minibus à motorisation électrique, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres Description : Minibus à motorisation électrique, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 136 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et strictement inférieure à 11 mètres Description : Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et strictement inférieure à 11 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 300 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Description : Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 1 600 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 4 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)

Lot: Autobus à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Description : Autobus à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 288 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus low entry à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Description : Autobus low entry à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 132 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus low entry à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Description : Autobus low entry à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 62 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus articulé à motorisation électrique, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Description : Autobus articulé à motorisation électrique, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 1 064 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 4 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)

Lot: Autobus articulé à motorisation électrique, , d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 15 tonnes, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Description : Autobus articulé à motorisation électrique, , d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 15 tonnes, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 296 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus articulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Description : Autobus articulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 160 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus articulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Description : Autobus articulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 168 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus biarticulé à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres Description : Autobus biarticulé à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 204 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus biarticulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres Description : Autobus biarticulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 276 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Autobus biarticulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres Description : Autobus biarticulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 392 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire

Lot: Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres Description : Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 106 000 000 euros HT.Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire