5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Location, pose, entretien, maintenance et télérelève des compteurs d'eau froide (EF) et d'eau chaude sanitaire (ECS) sur le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
Description
:
Marché de location, pose, entretien, maintenance et télérelève des compteurs d'eau froide (EF) et d'eau chaude sanitaire (ECS) sur le patrimoine de la SA d'HLM UNICIL.
Identifiant interne
:
26-768.1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38421100
Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50411100
Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
région PACA 04 05 06 13 83 84
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
13006
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2036
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,352,900
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres
:
SA d'HLM UNICIL (13)