La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est divisée en 3 lots.La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de consultation.Les plis électroniques devront être parvenus à l'acheteur avant la date et l'heure limites mentionnées sur la page de garde du présent règlement.
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
22/09/2026
Lien source
008-attestation.pdf
7083bf0c-90f8-11f1-bb71-567217cf4cfb
001-lot 1 dt responsabilité.docx
002-2026_protectas_questionnaire_responsabilité_civile.docx
003-2026 bail civil solideo vf(003).pdf
004-jo_20250212_décret 2025-119 création solideo.pdf
005-amb du sport 25_0223.pdf
006-bail civil risingsud fevrier 2024.pdf
006-lot 1 ae responsabilité_.docx
007-lot 1 ccp responsabilité_.docx
007-statuts_risingsud_30_05_24 signé 3 x.pdf
009-attestation d'assurance responsabilité civile - am304654 (1).pdf
010-note explicative du canal de provence.docx
011-canal de provence et filiales - 2026.01.01 - rc zurich - attest gen 20m fr.pdf
012-copie de coût des ouvrages 2025.pdf
013-historique et nouveaux ouvrages du canal de provence.pdf
014-deliberation 25-0696.pdf
015-eco-amb 18-419 du 29 juin 2018 .pdf
016-extrait concession concernant le site de nice st roch.docx
017-contrat rrt osp extraits chapitre 8 .pdf
018-extrait convention de gestion des aérodromes.docx
019-extrait dsp aeroport d'avignon.docx
020-sin responsabilité.docx
021-relevé d'informations 0r206648.pdf
001-lot 2 dt automobile conseil régional.docx
002-2026-protectas_questionnaire_flotte automobile région.docx
003-2026_liste des véhicules composant la flotte auto région.xlsx
004-sin automobile.docx
005-stat paca region + lycee.xlsx
008-lot 2 ae flotte automobile conseil régional .docx
009-lot 2 ccp flotte automobile conseil régional .docx
001-lot 3 dt automobile lycées.docx
002-20260519_flotte lycées_tableau general reactualise.xlsx
003-sin automobile.docx
004-stat paca region + lycee.xlsx
007-lot 3 ae flotte automobile lycées (1).docx
008-lot 3 ccp flotte automobile lycées (1).docx
aws-mpi-1852522-rc.docx
correspondance-mpi-1852522.pdf
mpi1852522-aapc.pdf
Lot: Assurance « Responsabilité et risques annexes » Description : voir pièces relatives à chaque lot Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 30/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Véhicules du conseil régional » Description : voir pièces relatives à chaque lot Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 30/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Véhicules des lycées - EPLE - EPLA » Description : voir pièces relatives à chaque lot Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 30/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Il reste 12 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Mairie de St-Philippe
REGION:
CLÔTURE:
15/09/2026
CLIENT:
Communauté de Communes Alpes d'Azur (06)
REGION:
CLÔTURE:
30/10/2026
CLIENT:
Commune des Adrets de l'Estérel (83)
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
24/09/2026