REALISATION ANNUELLE D'UN BILAN DE GAZ A EFFET DE SERRE ET D'UNE TRAJECTOIRE CARBONE AVEC LOGICIEL SAAS

Marché de prestations portant sur l'évaluation annuelle des émissions liées aux activités de 13 Habitat, l'élaboration d'une stratégie de réduction associée et la mise à disposition d'un outil numérique dédié en ligne.

Client

OPH 13 HABITAT

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/07/2026

Alloti

Non

Clôture

27/08/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

1. règlement de la consultation.pdf
1.1 rc_annexe_dématérialisation_04.02.20.pdf
1.1.1 aws-achat-depot-sans-signature.pdf
10. déclaration effectifs.docx
10. engagement probité v1.docx
11. attestationmotifsexclusion.docx
12. attestationtravailleursétrangers.docx
2. ccap.pdf
3. annexe financière beges 2026.xlsx
4. cmt_beges 2026.docx
5. cctp_beges 2026.pdf
6. dc1.rtf
7. dc2.rtf
8. dc4.rtf
9. marchés - protection des dcp (respde trait indép) beges.28.docx
correspondance-mpi-1851818.pdf
mpi1851818-aapc.pdf
c3d333a8-90ef-11f1-974e-567217cf4cfb

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°1 Bonjour, Ne sommes pas propriétaire d'un SaaS, mais sommes partenaires avec certains d'entres eux, vous permettant ainsi de profiter de tarifs avantageux L'éditeur du SaaS n'exécute pas une partie du marché au sens du Code de la commande publique, mais fournit plus un outil de travail moyennant une licence. Ainsi, peut-on bien considérer le partenaire comme un de nos fournisseurs, et non comme un sous-traitant ? Merci d'avance pour votre réponse et bonne journée !

22/07/26 à 17h00 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Dans ce cas de figure votre partenaire est bien un de vos fournisseurs, et non un sous-traitant Bien cordialement,

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