Le présent accord-cadre a pour objet la collecte et la valorisation des biodéchets, à destination des adhérents de la centrale d'achat régionale de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ainsi que des agents régionaux pour les bâtiments administratifs marseillais.

Lot: La mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat situés dans le département des Bouches du Rhône (13) ainsi que pour les bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille Description : Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat situés dans le département des Bouches du Rhône (13) ainsi que pour les bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département du Vaucluse (84) Description : La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département du Vaucluse (84) Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département du Var (83) Description : La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département du Var (83) Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes de Haute Provence (04) Description : La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes de Haute Provence (04) Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Hautes Alpes (05) Description : La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Hautes Alpes (05) Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes Maritimes (06) Description : La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes Maritimes (06) Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.