Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction).

Lot: Prestations de Géomètre-Expert Description : étude, releves foncier Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire.L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction.L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat. Fonds Communautaires : Non

Lot: Prestations de Géomètre-Topographe Description : releves topographique Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire.L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction.L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat. Fonds Communautaires : Non