L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre, sans montant minimum, comprend un montant maximum fixé à 1 008 000 € H.T.
Client
HOPITAUX DE PROVENCE
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/04/2026
Alloti
8 Lots
Clôture
11/05/2026
Lien source
aba61cdc-343d-11f1-b50c-acde48001122
b442237c-343d-11f1-b50c-acde48001122
b442255c-343d-11f1-b50c-acde48001122
ccap ax 01.pdf
82d81568-3400-11f1-a2bb-acde48001122
acte_d_engagement.doc
bpu dqe - lot1.xls
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bpu dqe - lot4.xls
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ccap ax 02 liste comptables publics.pdf
ccap ax 03 fiches logistiques du ght.pdf
ccap ax 04 liste etabl.xlsx
ccap ax 05 fiche log aphm.xls
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de réponse technique.xlsx
rc ax 01 attestation sur l'honneur_sanction russe.doc
rc ax 02 fiche fournisseur.docx
rc.pdf
mpi1802983-aapc.pdf
Lot: BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN Description : BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN Description : BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN Description : PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS Description : CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES Description : CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES Description : BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES Description : BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot: CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE Description : CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 29/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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