2026-0118 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES MAXILLO-FACIAL ET NEUROCHIRURGIE - CMXF27 (2027-2029)

Lot: Implants d'ostéosynthèse cranio-maxillo-faciale avec mise à disposition de l'ancillaire pour : Description : Implants d'ostéosynthèse cranio-maxillo-faciale avec mise à disposition de l'ancillaire pour : Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Plaque et vis pour chirurgie orthognathique et traumatologie Description : Plaque et vis pour chirurgie orthognathique et traumatologie Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Plaque et vis pour chirurgies orthognathique et réparatrice avec planification Description : Plaque et vis pour chirurgies orthognathique et réparatrice avec planification Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Plaque et feuille non résorbables pour plancher orbitaire avec mise à disposition de l'ancillaire Description : Plaque et feuille non résorbables pour plancher orbitaire avec mise à disposition de l'ancillaire Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Greffon en hydroxyapatite non résorbable sur mesure Indication : Comblement des défauts osseux Description : Greffon en hydroxyapatite non résorbable sur mesure Indication : Comblement des défauts osseux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Plaque et vis pour traction orthodontique avec mise à disposition de l'ancillaire Description : Plaque et vis pour traction orthodontique avec mise à disposition de l'ancillaire Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Distracteurs alvéolaires, maxillaires et mandibulaires Description : Distracteurs alvéolaires, maxillaires et mandibulaires Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Distracteur transpalatin sur mesure Description : Distracteur transpalatin sur mesure Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Ciment de phosphate de calcium présenté sous forme de seringue Volume de 3 à 5 cc Description : Ciment de phosphate de calcium présenté sous forme de seringue Volume de 3 à 5 cc Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Prothèse totale standard de l'articulation temporo-mandibulaire Description : Prothèse totale standard de l'articulation temporo-mandibulaire Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Plaque et vis d'ostéosynthèse Indication : neurochirurgie Description : Plaque et vis d'ostéosynthèse Indication : neurochirurgie Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Implant cranien sur mesure en PEEK pour reconstruction de voûte cranienne Description : Implant cranien sur mesure en PEEK pour reconstruction de voûte cranienne Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Implant sur mesure en fibre de verre et granulés de verre bio-actif Indication : Cranioplastie Description : Implant sur mesure en fibre de verre et granulés de verre bio-actif Indication : Cranioplastie Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: Distracteur cranio orbitaire Indication : Craniosténoses Description : Distracteur cranio orbitaire Indication : Craniosténoses Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.