Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu, par lot, avec un opérateur économique.L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.La présente consultation est allotie en quatre lots :1 Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente2 Mobilier de demi-pension et foyer 3 Mobilier d'internat et matelas 4 Mobilier informatique L'accord cadre n'est pas à tranches.Les variantes sont interdites.
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/03/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
07/05/2026
Lien source
2026-0160 lot 1 ae - mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente.docx
2026-0160 lot 1 bpu - mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente.xlsx
2026-0160 lot 1 crt - mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente.docx
2026-0160 lot 1 dqe - mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente.xlsx
2026-0160 lot 1 annexe cctp - mobilier de bureau, d’accueil, de réunion et de salle polyvalente.docx
2026-0160 lot 1 annexe crt - coloris - mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente.xlsx
2026-0160 lot 1 annexe crt - performance en matières recyclées au‑delà des exigences agec.xlsx
2026-0160 lot 2 ae mobilier de demi-pension et foyer.docx
2026-0160 lot 2 bpu - mobilier de demi-pension et foyer.xlsx
2026-0160 lot 2 crt - mobilier de demi-pension et foyer.docx
2026-0160 lot 2 dqe - mobilier de demi-pension et foyer.xlsx
2026-0160 lot 2 annexe cctp - mobilier de demi-pension et de foyer.docx
2026-0160 lot 2 annexe crt - coloris - mobilier de demi-pension et foyer.xlsx
2026-0160 lot 2 annexe crt - performance en matières recyclées au‑delà des exigences agec.xlsx
2026-0160 lot 3 ae - mobilier d'internat et matelas.docx
2026-0160 lot 3 bpu - mobilier d’internat et matelas.xlsx
2026-0160 lot 3 crt - mobilier d’internat et matelas.docx
2026-0160 lot 3 dqe - mobilier d’internat et matelas.xlsx
2026-0160 lot 3 annexe cctp - mobilier d’internat et matelas.docx
2026-0160 lot 3 annexe crt - coloris - mobilier d’internat et matelas.xlsx
2026-0160 lot 3 annexe crt - performance en matières recyclées au‑delà des exigences agec.xlsx
2026-0160 lot 4 ae - mobilier informatique.docx
2026-0160 lot 4 bpu - mobilier informatique.xlsx
2026-0160 lot 4 crt - mobilier informatique.docx
2026-0160 lot 4 dqe - mobilier informatique.xlsx
2026-0160 lot 4 annexe cctp - mobilier informatique.docx
2026-0160 lot 4 annexe crt - coloris - mobilier informatique.xlsx
2026-0160 lot 4 annexe crt - performance en matières recyclées au‑delà des exigences agec.xlsx
2026-0160 annexe 1 commune - liste des établissements.xlsx
2026-0160 annexe 2 commune - relative aux normes.docx
2026-0160 ccap mobiliers lycées.docx
2026-0160 cctp mobiliers lycées.docx
aws-mpi-1800095-rc.docx
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Lot: Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente Description : Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Mobilier de demi-pension et foyer Description : Mobilier de demi-pension et foyer Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Mobilier d'internat et matelas Description : Mobilier d'internat et matelas Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Mobilier informatique Description : Mobilier informatique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
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