ENTRETIEN ET TRAVAUX DE MENUISERIES EXTERIEURES DANS LES BATIMENTS DU GPMM

Lot: BASSINS EST ET LE SAUZE Description : BASSINS EST ET LE SAUZE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum du marché serait atteint avant la fin de la période en cours, le marché pourra être reconduit expressément par anticipation.Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée de 12 mois de date à date.La reconduction anticipée serait notifiée dans le courant du mois civil suivant le fait générateur sus visé.Dans ce cas d'espèce la durée globale du marché s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire puisse élever une quelconque réclamation ni prétendre à aucune indemnité.

Lot: BASSINS OUEST Description : BASSINS OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum du marché serait atteint avant la fin de la période en cours, le marché pourra être reconduit expressément par anticipation.Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée de 12 mois de date à date.La reconduction anticipée serait notifiée dans le courant du mois civil suivant le fait générateur sus visé.Dans ce cas d'espèce la durée globale du marché s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire puisse élever une quelconque réclamation ni prétendre à aucune indemnité.