2025-0785 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UROLOGIE, GYNECOLOGIE - FAMDIVAO2 (2025-2029)

Lot: Implant biliaire en polyéthylène Description : Implant biliaire en polyéthylène Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Implant pancréatique en polyéthylène avec extrémité duodénale (proximale) simple crosse Description : Implant pancréatique en polyéthylène avec extrémité duodénale (proximale) simple crosse Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Stent en nitinol entièrement recouvert de silicone Description : Stent en nitinol entièrement recouvert de silicone Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Implant colique couvert Description : Implant colique couvert Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Anse à polypectomie hybride chaud / froid Description : Anse à polypectomie hybride chaud / froid Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Expanseur cutané en silicone avec valve déportée Description : Expanseur cutané en silicone avec valve déportée Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Expanseur cutané en silicone avec valve pédiatrique à distance Description : Expanseur cutané en silicone avec valve pédiatrique à distance Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Aérateur transtympanique droit Description : Aérateur transtympanique droit Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Prothèse ossiculaire en titane Description : Prothèse ossiculaire en titane Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Processeur compatible avec l'implant cochléaire multicanaux NEURELEC pour renouvellement patient Description : Processeur compatible avec l'implant cochléaire multicanaux NEURELEC pour renouvellement patient Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Feuille de silicone Description : Feuille de silicone Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Fil de suture non résorbable en silicone pour la commissure antérieure du larynx Description : Fil de suture non résorbable en silicone pour la commissure antérieure du larynx Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Cathéter de dilatation urétral à élution médicamenteuse Description : Cathéter de dilatation urétral à élution médicamenteuse Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Fibre laser compatible avec le laser Lumenis Description : Fibre laser compatible avec le laser Lumenis Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: "Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice ""In-Out""" Description : "Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice ""In-Out""" Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Implant de soutien de l'urètre par voie rétropubienne Description : Implant de soutien de l'urètre par voie rétropubienne Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Prothèse de renfort monofilament pariétal tridimensionnelle non résorbable en polyester par laparosc Description : Prothèse de renfort monofilament pariétal tridimensionnelle non résorbable en polyester par laparosc Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Prothèse de renfort monofilament tridimensionnelle non résorbable en polyester Description : Prothèse de renfort monofilament tridimensionnelle non résorbable en polyester Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Prothèse de renfort monofilament non résorbable en polypropylène biface Description : Prothèse de renfort monofilament non résorbable en polypropylène biface Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Prothèse de renfort monofilament anatomique préformée 3D non résorbable en polypropylène Description : Prothèse de renfort monofilament anatomique préformée 3D non résorbable en polypropylène Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Prothèse de renfort Description : Prothèse de renfort Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Treillis suturable non résorbable en polypropylène Description : Treillis suturable non résorbable en polypropylène Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Réservoir avec entrée latérale Description : Réservoir avec entrée latérale Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Cathéter ouvert permettant un drainage atrial et péritonéal Description : Cathéter ouvert permettant un drainage atrial et péritonéal Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: "Connecteur droit, en ""Y"" et en ""T""" Description : "Connecteur droit, en ""Y"" et en ""T""" Durée à compter du 30/04/26 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Il sera renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.