Cet Avis d'Appel Public à la Concurrence fait l'objet d'une relance suite à une déclaration sans suite lors de la précédente consultation n° 2025-0683. La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, pour partie à prix unitaire et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à marchés subséquents (selon les articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique).
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/12/2025
Alloti
65 Lots
Clôture
09/02/2026
Lien source
acte d'engagement vd.docx
ccap annexe 1 emargement centre.xlsx
ccap annexe 2 emargement entreprise.xlsx
ccap annexe 3 attestation d'assiduité .docx
ccap annexe 4 emargement numérique .pdf
ccap annexe 5 liste des pièces à fournir pour une demande de sous-traitance.docx
ccap annexe 6 attestation de présence aux sessions de validation.docx
ccap annexe 7 formulaire données personnelles.docx
ccap annexe 8 questionnaire entrée fse (po 21-27).pdf
ccap annexe 9 questionnaire sortie fse (po 21-27).pdf
ccap mcc 2026-2030 - vd.docx
ccap annexe 10 réglement rémunération.pdf
ccap annexe 11 encart communication site internet of.docx
cctp annexe 1 - spécifications de commande.docx
cctp annexe 2 tab-entrees.xlsx
cctp annexe 3 - liste actions de formation.docx
cctp annexe 4 - modèle fda - mcc 2026-30.docx
cctp annexe 6 kit minimum d'accessibilité.pdf
cctp mcc 2027-2030 – vd.docx
cctp annexe 5.pdf
aws-mpi-1755137-rc.docx
mpi1755137-aapc.pdf
ba094ea2-de9d-11f0-9784-acde48001122
37d8d10e-de9e-11f0-b471-acde48001122
Lot: ACO060 Description : Lot Artisanat, commerce - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 182 160 € HT et montant annuel maximum de 1 548 481 € HT.
Lot: ACO130 Description : Lot Artisanat, commerce - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 177 520 € HT et montant annuel maximum de 2 893 071 € HT.
Lot: ACO450 Description : Lot Artisanat, commerce - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 100 800 € HT et montant annuel maximum de 637 121 € HT.
Lot: ACO830 Description : Lot Artisanat, commerce - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 173 936 € HT et montant annuel maximum de 1 834 723 € HT.
Lot: ACO840 Description : Lot Artisanat, commerce - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 124 800 € HT et montant annuel maximum de 748 202 € HT.
Lot: AGP060 Description : Lot Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 184 356 € HT et montant annuel maximum de 1 005 850 € HT.
Lot: AGP130 Description : Lot Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 339 276 € HT et montant annuel maximum de 4 947 510 € HT.
Lot: AGP450 Description : Lot Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 389 276 € HT et montant annuel maximum de 4 611 879 € HT.
Lot: AGP830 Description : Lot Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 100 800 € HT et montant annuel maximum de 2 103 017 € HT.
Lot: AGP840 Description : Lot Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 319 676 € HT et montant annuel maximum de 3 921 340 € HT.
Lot: ASL060 Description : Lot Animation et loisirs - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 54 914 € HT et montant annuel maximum de 1 580 792 € HT.
Lot: ASP060 Description : Lot Sport - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 73 332 € HT et montant annuel maximum de 2 140 840 € HT.
Lot: ASL130 Description : Lot Animation, sport, loisirs - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 118 720 € HT et montant annuel maximum de 7 253 246 € HT.
Lot: ASL450 Description : Lot Animation et loisirs - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 111 759 € HT et montant annuel maximum de 2 019 865 € HT.
Lot: ASP450 Description : Lot Sport - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 58 178 € HT et montant annuel maximum de 3 581 314 € HT.
Lot: ASL830 Description : Lot Animation, sport, loisirs - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 106 299 € HT et montant annuel maximum de 2 776 290 € HT.
Lot: ASL840 Description : Lot Animation, sport, loisirs - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 151 340 € HT et montant annuel maximum de 1 415 351 € HT.
Lot: BTP060 Description : Lot Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 393 600 € HT et montant annuel maximum de 2 788 432 € HT.
Lot: BTO130 Description : Lot Bâtiments, travaux publics, construction durable - Second oeuvre - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 387 200 € HT et montant annuel maximum de 9 791 062 € HT.
Lot: BTP130 Description : Lot Bâtiments, travaux publics, construction durable - Gros oeuvre - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 382 400 € HT et montant annuel maximum de 7 604 169 € HT.
Lot: BTP450 Description : Lot Bâtiments, travaux publics, construction durable - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 361 584 € HT et montant annuel maximum de 6 825 684 € HT.
Lot: BTP830 Description : Lot Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 352 000 € HT et montant annuel maximum de 9 127 744 € HT.
Lot: BTP840 Description : Lot Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 374 400 € HT et montant annuel maximum de 6 527 726 € HT.
Lot: HTO060 Description : Lot Hôtellerie, tourisme, restauration - Services - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 246 976 € HT et montant annuel maximum de 2 277 773 € HT.
Lot: HTR060 Description : Lot Hôtellerie, tourisme, restauration - Cuisine - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 226 336 € HT et montant annuel maximum de 1 348 387 € HT.
Lot: HTR130 Description : Lot Hôtellerie, tourisme, restauration - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 260 896 € HT et montant annuel maximum de 3 996 778 € HT.
Lot: HTR450 Description : Lot Hôtellerie, tourisme, restauration - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 398 016 € HT et montant annuel maximum de 1 912 445 € HT.
Lot: HTR830 Description : Lot Hôtellerie, tourisme, restauration - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 308 360 € HT et montant annuel maximum de 3 266 785 € HT.
Lot: HTR840 Description : Lot Hôtellerie, tourisme, restauration - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 53 043 € HT et montant annuel maximum de 1 072 299 € HT.
Lot: ICC060 Description : Lot Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 429 000 € HT et montant annuel maximum de 1 943 356 € HT.
Lot: ICC130 Description : Lot Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 436 696 € HT et montant annuel maximum de 2 183 752 € HT.
Lot: ICC830 Description : Lot Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 122 400 € HT et montant annuel maximum de 945 149 € HT.
Lot: ICC840 Description : Lot Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 109 200 € HT et montant annuel maximum de 834 421 € HT.
Lot: IND060 Description : Lot Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 373 968 € HT et montant annuel maximum de 1 900 383 € HT.
Lot: IND130 Description : Lot Industries, matériaux, mécanique, électronique - Hors production métallurgie - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 554 960 € HT et montant annuel maximum de 6 524 760 € HT.
Lot: INP130 Description : Lot Industries, matériaux, mécanique, électronique - Production métallurgie - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 362 400 € HT et montant annuel maximum de 9 882 018 € HT.
Lot: IND450 Description : Lot Industries, matériaux, mécanique, électronique - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 458 680 € HT et montant annuel maximum de 2 104 946 € HT.
Lot: IND830 Description : Lot Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 344 720 € HT et montant annuel maximum de 3 561 196 € HT.
Lot: IND840 Description : Lot Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 104 720 € HT et montant annuel maximum de 1 928 527 € HT.
Lot: MTL060 Description : Lot Mobilité durable et logistique - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 141 440 € HT et montant annuel maximum de 2 629 084 € HT.
Lot: MTL130 Description : Lot Mobilité durable et logistique - Transports aérien et maritime - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 262 200 € HT et montant annuel maximum de 3 975 054 € HT.
Lot: MTT130 Description : Lot Mobilité durable et logistique - Transport terrestre - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 214 960 € HT et montant annuel maximum de 3 539 301 € HT.
Lot: MTL450 Description : Lot Mobilité durable et logistique - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 37 800 € HT et montant annuel maximum de 1 182 030 € HT.
Lot: MTL830 Description : Lot Mobilité durable et logistique - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 156 600 € HT et montant annuel maximum de 2 025 217 € HT.
Lot: MTL840 Description : Lot Mobilité durable et logistique - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 287 600 € HT et montant annuel maximum de 1 605 348 € HT.
Lot: NUM030 Description : Lot Numérique, cybersécurité, IA, data - Niveau Régional Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 108 000 € HT et montant annuel maximum de 1 738 618 € HT.
Lot: NUM060 Description : Lot Numérique, cybersécurité, IA, data - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 353 920 € HT et montant annuel maximum de 1 453 579 € HT.
Lot: NUM130 Description : Lot Numérique, cybersécurité, IA, data - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 318 640 € HT et montant annuel maximum de 4 739 667 € HT.
Lot: NUM450 Description : Lot Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 54 880 € HT et montant annuel maximum de 759 107 € HT.
Lot: NUM830 Description : Lot Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 100 080 € HT et montant annuel maximum de 2 611 354 € HT.
Lot: NUM840 Description : Lot Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 100 800 € HT et montant annuel maximum de 1 996 071 € HT.
Lot: SAP060 Description : Lot Services à la personne - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 203 768 € HT et montant annuel maximum de 1 140 660 € HT.
Lot: SAP130 Description : Lot Services à la personne - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 88 880 € HT et montant annuel maximum de 2 880 399 € HT.
Lot: SAP450 Description : Lot Services à la personne - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 30 800 € HT et montant annuel maximum de 777 408 € HT.
Lot: SAP830 Description : Lot Services à la personne - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 198 912 € HT et montant annuel maximum de 1 645 861 € HT.
Lot: SAP840 Description : Lot Services à la personne - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 39 600 € HT et montant annuel maximum de 1 316 003 € HT.
Lot: SEC060 Description : Lot Sécurité des biens et des personnes - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 28 336 € HT et montant annuel maximum de 263 288 € HT.
Lot: SEC130 Description : Lot Sécurité des biens et des personnes - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 28 336 € HT et montant annuel maximum de 1 397 644 € HT.
Lot: SEC830 Description : Lot Sécurité des biens et des personnes - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 28 336 € HT et montant annuel maximum de 656 376 € HT.
Lot: SUP030 Description : Lot Fonctions support - Niveau Régional Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 20 800 € HT et montant annuel maximum de 1 108 167 € HT.
Lot: SUP060 Description : Lot Fonctions support - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 369 200 € HT et montant annuel maximum de 1 842 250 € HT.
Lot: SUP130 Description : Lot Fonctions support - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 349 800 € HT et montant annuel maximum de 4 842 179 € HT.
Lot: SUP450 Description : Lot Fonctions support - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 257 840 € HT et montant annuel maximum de 1 469 463 € HT.
Lot: SUP830 Description : Lot Fonctions support - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 110 000 € HT et montant annuel maximum de 2 196 945 € HT.
Lot: SUP840 Description : Lot Fonctions support - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum 36 288 € HT et montant annuel maximum de 749 950 € HT.
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