2025-0790 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES VASCULAIRE, CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE, RADIOLOGIE, RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE ET ELECTROPHYSIOLOGIE - CAVAO2 (2025-2028)

Lot: CATHETER DE FRANCHISSEMENT D'OCCLUSION ARTERIELLE HYDROPHILE SUR TOUTE LA LONGUEUR Description : CATHETER DE FRANCHISSEMENT D'OCCLUSION ARTERIELLE HYDROPHILE SUR TOUTE LA LONGUEUR Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER D'EMBOLECTOMIE ET THROMBECTOMIE Description : CATHETER D'EMBOLECTOMIE ET THROMBECTOMIE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER DE THROMBECTOMIE POUR PROTHESE VASCULAIRE Description : CATHETER DE THROMBECTOMIE POUR PROTHESE VASCULAIRE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER D'OCCLUSION AORTIQUE Description : CATHETER D'OCCLUSION AORTIQUE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: FILTRE ADAPTABLE DE PROTECTION CEREBRALE POUR INTERVENTION CORONAIRE Description : FILTRE ADAPTABLE DE PROTECTION CEREBRALE POUR INTERVENTION CORONAIRE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER DE LITHOTRIPSIE MECANIQUE CORONAIRE INTRAVASCULAIRE Description : CATHETER DE LITHOTRIPSIE MECANIQUE CORONAIRE INTRAVASCULAIRE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMMABLE POUR ECHOGRAPHIE INTRACARDIAQUE A ULTRASON ACUNAV Description : CONSOMMABLE POUR ECHOGRAPHIE INTRACARDIAQUE A ULTRASON ACUNAV Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER DE DILATATION COAXIAL A BALLONNET POUR ALCOOLISATION DE LA VEINE DE MARSHALL Description : CATHETER DE DILATATION COAXIAL A BALLONNET POUR ALCOOLISATION DE LA VEINE DE MARSHALL Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER CORONAIRE D'ASPIRATION DE THROMBUS AVEC MISE A DISPOSITION DE LA POMPE Description : CATHETER CORONAIRE D'ASPIRATION DE THROMBUS AVEC MISE A DISPOSITION DE LA POMPE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER VALVULOPLASTIE AORTIQUE ADULTE Description : CATHETER VALVULOPLASTIE AORTIQUE ADULTE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER DE CORONAROGRAPHIE 5F VOIE RADIALE ET FEMORALE Description : CATHETER DE CORONAROGRAPHIE 5F VOIE RADIALE ET FEMORALE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: GUIDE AMPLATZ TRES RIGIDE TEFLONE Description : GUIDE AMPLATZ TRES RIGIDE TEFLONE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: AIGUILLE DE CRYOABLATION TUMORALE AVCE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS Description : AIGUILLE DE CRYOABLATION TUMORALE AVCE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMMABLES D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE BIPOLAIRE COAXIALE POUR TUMEURS OSSEUSES AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR Description : CONSOMMABLES D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE BIPOLAIRE COAXIALE POUR TUMEURS OSSEUSES AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: MICROCATHETER THERMOFORMABLE VASCULAIRE PERIPHERIQUE ET NEUROVASCULAIRE Description : MICROCATHETER THERMOFORMABLE VASCULAIRE PERIPHERIQUE ET NEUROVASCULAIRE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSION TEMPORAIRE POUR ANEVRISME COMPATIBLE GUIDE 0.08 Description : CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSION TEMPORAIRE POUR ANEVRISME COMPATIBLE GUIDE 0.08 Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: STENT RETRIEVER DE THROMBUS POUR REVASCULARISATION INTRACRANIENNE AVEC MARQUEUR PLATINE Description : STENT RETRIEVER DE THROMBUS POUR REVASCULARISATION INTRACRANIENNE AVEC MARQUEUR PLATINE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: STENT RETRIEVER DE THROMBUS DE SECONDE INTENSION POUR REVASCULARISATION INTRACRANIENNE Description : STENT RETRIEVER DE THROMBUS DE SECONDE INTENSION POUR REVASCULARISATION INTRACRANIENNE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: STENT POUR DILATATION DES VAISSEAUX LORS DE VASOSPASME AIGU COMPATIBLE AVEC MICROCATHETER 0.17 ET 0.21 INCH Description : STENT POUR DILATATION DES VAISSEAUX LORS DE VASOSPASME AIGU COMPATIBLE AVEC MICROCATHETER 0.17 ET 0.21 INCH Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: VALVE HEMOSTATIQUE POUR NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE A JOINT TORIQUE Description : VALVE HEMOSTATIQUE POUR NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE A JOINT TORIQUE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CABLE DE STIMULATION EXTERNE Description : CABLE DE STIMULATION EXTERNE Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SYSTÈME D' ELECTROPORATION COUPLE A LA CARTOGRAPHIE AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS Description : SYSTÈME D' ELECTROPORATION COUPLE A LA CARTOGRAPHIE AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SONDES POUR TRAITEMENT DES VARICES VEINEUSES AVEC SYSTÈME D'ENTRAINEMENT AUTOMATIQUE DE LA SONDE AVEC MISE A DISPOSITION DE L'EQUIPEMENT Description : SONDES POUR TRAITEMENT DES VARICES VEINEUSES AVEC SYSTÈME D'ENTRAINEMENT AUTOMATIQUE DE LA SONDE AVEC MISE A DISPOSITION DE L'EQUIPEMENT Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/10/2026Renouvelable 2 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/10/2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.