Fourniture et livraison de matériels électriques (lot n° 1), de quincaillerie (lot n° 2) et de plomberie - sanitaires - thermiques (lot n° 3) pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (CCP).Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul attributaire par lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie : - A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.- A marchés subséquents, l'accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'ils relèvent du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance en raison de la diversité des interventions possibles.Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les candidats peuvent soumissionner à tous des lots.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Client

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Marché

Fournitures

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/11/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

12/12/2025

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

Codes CPV

Lots

Lot: Fourniture et livraison de matériels électriques Description : Le lot ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de 800 000 € HT (parties à bons de commande et à marchés subséquents confondues). Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Fourniture et livraison de de quincaillerie Description : Le lot ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de 150 000 € HT (parties à bons de commande et à marchés subséquents confondues). Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Lot: Fourniture et livraison de plomberie - sanitaires - thermiques Description : Le lot ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de 400 000 € HT (parties à bons de commande et à marchés subséquents confondues). Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

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Mots-clés

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