2025-0488 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES DIVERSES - FDVAO2 (2025-2029)

Lot: AIGUILLE A BIOPSIE POUR HISTOLOGIE (FNB) POUR ECHOENDOSCOPE AVEC STYLET EN NITINOL Description : AIGUILLE A BIOPSIE POUR HISTOLOGIE (FNB) POUR ECHOENDOSCOPE AVEC STYLET EN NITINOL Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: AIGUILLE A BIOPSIE POUR HISTOLOGIE (FNB) POUR ECHOENDOSCOPE AVEC STYLET EN NITINOL Description : AIGUILLE A BIOPSIE POUR HISTOLOGIE (FNB) POUR ECHOENDOSCOPE AVEC STYLET EN NITINOL Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER CYSTOTOME 06F Description : CATHETER CYSTOTOME 06F Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: COUTEAU A POINTE TRAINGULAIRE POUR DISSECTION ENDOSCOPIQUE SOUS MUQUEUSE Description : COUTEAU A POINTE TRAINGULAIRE POUR DISSECTION ENDOSCOPIQUE SOUS MUQUEUSE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: DISSECTEUR THERMIQUE POUR DISSECTION ENDOSCOPIQUE SOUS MUQUEUSE Description : DISSECTEUR THERMIQUE POUR DISSECTION ENDOSCOPIQUE SOUS MUQUEUSE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CATHETER DE DILATATION OESOPHAGIEN - PYLORE -BILIAIRE et COLON A BALLONNET MONTE SUR FIL GUIDE Description : CATHETER DE DILATATION OESOPHAGIEN - PYLORE -BILIAIRE et COLON A BALLONNET MONTE SUR FIL GUIDE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: ANSE A FILET Description : ANSE A FILET Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE EFFILE Description : SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE EFFILE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SPHINCTEROTOME PANCREATIQUE LAME DE PRECOUPE Description : SPHINCTEROTOME PANCREATIQUE LAME DE PRECOUPE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: GUIDE ENDOSCOPIE TEFLONNE 025 EXTREMITE HYDROPHILE Description : GUIDE ENDOSCOPIE TEFLONNE 025 EXTREMITE HYDROPHILE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: GUIDE ENDOSCOPIE TEFLONNE 035 EXTREMITE HYDROPHILE Description : GUIDE ENDOSCOPIE TEFLONNE 035 EXTREMITE HYDROPHILE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: DRAIN THORACIQUE PVC DROIT ET COUDE Description : DRAIN THORACIQUE PVC DROIT ET COUDE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR SYSTEME D'ASPIRATION ET DE DRAINAGE THORACIQUE Description : FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR SYSTEME D'ASPIRATION ET DE DRAINAGE THORACIQUE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR SYSTEME D'ASPIRATION ET DE DRAINAGE THORACIQUE Description : FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR SYSTEME D'ASPIRATION ET DE DRAINAGE THORACIQUE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SYSTEME DE DRAINAGE EXTERNE POUR LCR POCHE VIDANGEABLE IMPREIGNE DE RIFAMPICINE Description : SYSTEME DE DRAINAGE EXTERNE POUR LCR POCHE VIDANGEABLE IMPREIGNE DE RIFAMPICINE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SYSTEME DE DRAINAGE EXTERNE POUR LCR POCHE VIDANGEABLE Description : SYSTEME DE DRAINAGE EXTERNE POUR LCR POCHE VIDANGEABLE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SHAVER POUR HYSTEROSCOPIE DES FIBROMES AVEC MAD DE L'HYSTEROSCOPE Description : SHAVER POUR HYSTEROSCOPIE DES FIBROMES AVEC MAD DE L'HYSTEROSCOPE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TUBULURE D'IRRIGATION AVEC MISE A DISPOSITION DE LA POMPE D'IRRIGATION Description : TUBULURE D'IRRIGATION AVEC MISE A DISPOSITION DE LA POMPE D'IRRIGATION Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: MEMBRANE UTERINE POUR LA PREVENTION ET LA REDUCTION DES ADHERENCES INTRA-UTERINE Description : MEMBRANE UTERINE POUR LA PREVENTION ET LA REDUCTION DES ADHERENCES INTRA-UTERINE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: ELECTRODE DE RESECTION BIPOLAIRE COMPATIBLE RESECTOSCOPE SALINE WOLF Description : ELECTRODE DE RESECTION BIPOLAIRE COMPATIBLE RESECTOSCOPE SALINE WOLF Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CANULE DE YANKAUER SANS TUBULURE AVEC ET SANS CONTRÔLE DIGITAL Description : CANULE DE YANKAUER SANS TUBULURE AVEC ET SANS CONTRÔLE DIGITAL Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SYSTEME DE MICRONISATION DE GRAISSE Description : SYSTEME DE MICRONISATION DE GRAISSE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMMABLES POUR SYSTÈME DE LIPOASPIRATION BODYJET Description : CONSOMMABLES POUR SYSTÈME DE LIPOASPIRATION BODYJET Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: BALLON DE DILATATION MULTI-SINUS MINI INVASIF Description : BALLON DE DILATATION MULTI-SINUS MINI INVASIF Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: ELECTRODE DE COLORADO Description : ELECTRODE DE COLORADO Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: DISPOSITIF DE COBLATION POUR RESECTION ET ABLATION DES AMYGDALES AVEC MAD DES EQUIPEMENTS Description : DISPOSITIF DE COBLATION POUR RESECTION ET ABLATION DES AMYGDALES AVEC MAD DES EQUIPEMENTS Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: RADIOFREQUENCE ABLATION THYROIDE AVEC MAD DE L EQUIPEMENT Description : RADIOFREQUENCE ABLATION THYROIDE AVEC MAD DE L EQUIPEMENT Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: GAINE DE PROTECTION POUR ENDOSCOPE ORL COMPATIBLE KARL STORZ Description : GAINE DE PROTECTION POUR ENDOSCOPE ORL COMPATIBLE KARL STORZ Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: PISTOLET BIOPSIE POUR TISSUS MOUS ET FIBREUX PRESENTE EN KIT AVEC L'AIGUILLE COAXIALE Description : PISTOLET BIOPSIE POUR TISSUS MOUS ET FIBREUX PRESENTE EN KIT AVEC L'AIGUILLE COAXIALE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: PISTOLET BIOPSIE POUR TISSUS MOUS ET FIBREUX REGLABLE Description : PISTOLET BIOPSIE POUR TISSUS MOUS ET FIBREUX REGLABLE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: AIGUILLE BIOPSIE OSTEO MEDULLAIRE CRETE ILIAQUE Description : AIGUILLE BIOPSIE OSTEO MEDULLAIRE CRETE ILIAQUE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: GUIDE DE BIOPSIE POUR SONDE ENDOCAVITAIRE DE MARQUE FUJIFILM Description : GUIDE DE BIOPSIE POUR SONDE ENDOCAVITAIRE DE MARQUE FUJIFILM Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CLIP MARQUEUR POUR MACROBIOPSIE MAMMAIRE SOUS ECHOGRAPHIE Description : CLIP MARQUEUR POUR MACROBIOPSIE MAMMAIRE SOUS ECHOGRAPHIE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMMABLE D'ADSORPTION DE LDL-CHOLESTEROL SUR SANG TOTAL AVEC MISE A DISPOSITION DU MONITEUR Description : CONSOMMABLE D'ADSORPTION DE LDL-CHOLESTEROL SUR SANG TOTAL AVEC MISE A DISPOSITION DU MONITEUR Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMMABLE COMPATIBLES POUR MONITEUR ART UNIVERSAL DE MARQUE FRESENIUS Description : CONSOMMABLE COMPATIBLES POUR MONITEUR ART UNIVERSAL DE MARQUE FRESENIUS Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMMABLE COMPATIBLES POUR MONITEUR LIFE21 DE MARQUE MILTENYL Description : CONSOMMABLE COMPATIBLES POUR MONITEUR LIFE21 DE MARQUE MILTENYL Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CONSOMABLES DE PLASMAPHERESE AVEC MISE A DISPOSITION DE LA PLATEFORME MULTI-THERAPIE Description : CONSOMABLES DE PLASMAPHERESE AVEC MISE A DISPOSITION DE LA PLATEFORME MULTI-THERAPIE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.