2025-0393 FOURNITURE DE DISPOSITIF MEDICAUX IMPLANTABLES POUR ORTHOPEDIE ET OSTEOSYNTHESE - ORT26 - AO (2026-2029)

Lot: SYSTEME DE FIXATION EXTERNE MODULAIRE MONOLATERAL, DYNAMISABLE ET D'ALLONGEMENT Description : SYSTEME DE FIXATION EXTERNE MODULAIRE MONOLATERAL, DYNAMISABLE ET D'ALLONGEMENT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE FIXATION EXTERNE ARTICULAIRE MODULAIRE Description : SYSTEME DE FIXATION EXTERNE ARTICULAIRE MODULAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: HALOS CRÂNIENS Description : HALOS CRÂNIENS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC TIGE SUR MESURE, TIGE STANDARD, ANATOMIQUE Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC TIGE SUR MESURE, TIGE STANDARD, ANATOMIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE STANDARD LATERALISE, DE REPRISE AVEC TIGE DROITE, DE RECONSTRUCTION, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE STANDARD LATERALISE, DE REPRISE AVEC TIGE DROITE, DE RECONSTRUCTION, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC ET SANS CIMENT STANDARD, DE REPRISE, DE RECONSTRUCTION, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC ET SANS CIMENT STANDARD, DE REPRISE, DE RECONSTRUCTION, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombreindiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE STANDARD, ET DE REPRISE VERROUILLABLE, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE STANDARD, ET DE REPRISE VERROUILLABLE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC TIGE STANDARD, TIGE DE REPRISE FIXE ET A COL MODULAIRE, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE AVEC TIGE STANDARD, TIGE DE REPRISE FIXE ET A COL MODULAIRE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE STANDARD ET LATERALISE AVEC TÊTE CORRESPONDANTE, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE STANDARD ET LATERALISE AVEC TÊTE CORRESPONDANTE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE: TIGE STANDARD , TIGE DE REPRISE A CIMENTER ET SANS CIMENT Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE: TIGE STANDARD , TIGE DE REPRISE A CIMENTER ET SANS CIMENT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE TIGE STANDARD CIMENTEE,NON CIMENTEE AVEC COLERETTE OU NON, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE TIGE STANDARD CIMENTEE,NON CIMENTEE AVEC COLERETTE OU NON, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE DE HANCHE DE RESURFACAGE, Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE DE RESURFACAGE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE, TIGE ANATOMIQUE CIMENTEE, NON CIMENTEE, COTYLE DOUBLE MOBILITE Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE, TIGE ANATOMIQUE CIMENTEE, NON CIMENTEE, COTYLE DOUBLE MOBILITE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE, TIGE DE REPRISE AVEC ET SANS CIMENT VEROUILLABLE Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE, TIGE DE REPRISE AVEC ET SANS CIMENT VEROUILLABLE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE TIGE STANDARD CIMENTEE,NON CIMENTEE AVEC COLERETTE OU NON, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE HANCHE TIGE STANDARD CIMENTEE,NON CIMENTEE AVEC COLERETTE OU NON, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU A CIMENTER UNICOMPARTIMENTAL AVEC PLATEAU TIBIAL ASYMETRIQUE AVEC PLOT Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU A CIMENTER UNICOMPARTIMENTAL AVEC PLATEAU TIBIAL ASYMETRIQUE AVEC PLOT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU STANDARD UNICOMPARTIMENTAL, TRICOMPARTIMENTAL, DE REPRISE ET DE Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU STANDARD UNICOMPARTIMENTAL, TRICOMPARTIMENTAL, DE REPRISE ET DE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU AVEC ET SANS TROCHLEE, STANDARD ET DE REPRISE AVEC ET SANS SYSTEME Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU AVEC ET SANS TROCHLEE, STANDARD ET DE REPRISE AVEC ET SANS SYSTEME Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU DE PREMIERE INTENTION, TRICOMPATIMENTAL, UNICOMPARTIMENTAL, DE REPRISE, Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE GENOU DE PREMIERE INTENTION, TRICOMPATIMENTAL, UNICOMPARTIMENTAL, DE REPRISE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT DE GENOU UNICOMPARTIMENTAL, TRICOMPARTIMENTAL, DE REVISION ET DE RECONSTRUCTION AVEC PLATEAU Description : IMPLANT DE GENOU UNICOMPARTIMENTAL, TRICOMPARTIMENTAL, DE REVISION ET DE RECONSTRUCTION AVEC PLATEAU Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE DE GENOU SUR MESURE AVEC ANCILLAIRE A USAGE UNIQUE Description : PROTHESE DE GENOU SUR MESURE AVEC ANCILLAIRE A USAGE UNIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE DE GENOU GAMME ASYMETRIQUE A PLATEAU MOBILE, GAMME POSTERO STABILISE Description : PROTHESE TOTALE DE GENOU GAMME ASYMETRIQUE A PLATEAU MOBILE, GAMME POSTERO STABILISE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE DE GENOU TRICOMPARTIMENTALE, UNICOMPARTIMENTALE AVEC COMPOSANT FEMORAL ET TIBIAL Description : PROTHESE DE GENOU TRICOMPARTIMENTALE, UNICOMPARTIMENTALE AVEC COMPOSANT FEMORAL ET TIBIAL Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANTS ARTICULAIRES DE GENOU DE PREMIERE INTENTION TRICOMPATIMENTAL, UNICOMPARTIMENTAL AVEC EMBASE Description : IMPLANTS ARTICULAIRES DE GENOU DE PREMIERE INTENTION TRICOMPATIMENTAL, UNICOMPARTIMENTAL AVEC EMBASE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANTS ARTICULAIRES DE GENOU TRI COMPARTIMENTALE A PLATEAU FIXE, POSTERO-STABILISE A GLISSEMENT, Description : IMPLANTS ARTICULAIRES DE GENOU TRI COMPARTIMENTALE A PLATEAU FIXE, POSTERO-STABILISE A GLISSEMENT, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SPACER DE HANCHE A LA GENTAMICINE Description : SPACER DE HANCHE A LA GENTAMICINE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SPACER D'EPAULE A LA GENTAMICINE Description : SPACER D'EPAULE A LA GENTAMICINE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SPACER MOBILE POUR GENOU Description : SPACER MOBILE POUR GENOU Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE DE RECONSTRUCTION BIPOLAIRE DE LA TETE RADIALE Description : PROTHESE DE RECONSTRUCTION BIPOLAIRE DE LA TETE RADIALE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE TETE RADIALE MODULAIRE Description : SYSTEME DE TETE RADIALE MODULAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE SEMI-CONTRAINT DU COUDE A CIMENTER Description : IMPLANT ARTICULAIRE SEMI-CONTRAINT DU COUDE A CIMENTER Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE D'EPAULE INVERSEE, ANATOMIQUE POUR FRACTURE OU NON AVEC MODULARITE CEPHALIQUE Description : PROTHESE TOTALE D'EPAULE INVERSEE, ANATOMIQUE POUR FRACTURE OU NON AVEC MODULARITE CEPHALIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE D'EPAULE INVERSEE ET STANDARD AVEC TIGE EXTRA COURTE Description : PROTHESE TOTALE D'EPAULE INVERSEE ET STANDARD AVEC TIGE EXTRA COURTE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE D'EPAULE DE RECONSTRUCTION D'ORIGINE TUMORALE OU DE REPRISE AVEC PERTE DE SUBSTANCE Description : PROTHESE D'EPAULE DE RECONSTRUCTION D'ORIGINE TUMORALE OU DE REPRISE AVEC PERTE DE SUBSTANCE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE D'EPAULE ANATOMIQUE ET INVERSEE, CONVERTIBLE ET GUIDE DE COUPE SUR MESURE GLENE Description : PROTHESE TOTALE D'EPAULE ANATOMIQUE ET INVERSEE, CONVERTIBLE ET GUIDE DE COUPE SUR MESURE GLENE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE D'EPAULE VERROUILLABLE POUR FRACTURE OU NON AVEC MODULARITE CEPHALIQUE Description : PROTHESE D'EPAULE VERROUILLABLE POUR FRACTURE OU NON AVEC MODULARITE CEPHALIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT ARTICULAIRE PEDIATRIQUE ET ADULTE SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION TUMORALE Description : IMPLANT ARTICULAIRE PEDIATRIQUE ET ADULTE SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION TUMORALE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT SUR MESURE EN TITANE POREUX POUR RECONSTRUCTION OSSEUSE, Description : IMPLANT SUR MESURE EN TITANE POREUX POUR RECONSTRUCTION OSSEUSE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: GUIDES DE COUPE OSSEUSE EN CHIRURGIE ONCOLOGIQUE POUR LES RESECTIONS PELVIENNES ET SCAPULAIRES Description : GUIDES DE COUPE OSSEUSE EN CHIRURGIE ONCOLOGIQUE POUR LES RESECTIONS PELVIENNES ET SCAPULAIRES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE DE CHEVILLE SANS CIMENT, IMPLANT TIBIAL, INSERT EN POLYETHYLENE Description : PROTHESE TOTALE DE CHEVILLE SANS CIMENT, IMPLANT TIBIAL, INSERT EN POLYETHYLENE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: OBTURATEUR DIAPHYSAIRE BIORESORBABLE Description : OBTURATEUR DIAPHYSAIRE BIORESORBABLE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: BOUCHON CENTROMEDULLAIRE NON RESORBABLE Description : BOUCHON CENTROMEDULLAIRE NON RESORBABLE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CIMENT AVEC ET SANS GENTAMICINE AVEC MISE A DISPOSITION DE SON SYSTEME DE POSE 2 TYPES DE VISCOSITES Description : CIMENT AVEC ET SANS GENTAMICINE AVEC MISE A DISPOSITION DE SON SYSTEME DE POSE 2 TYPES DE VISCOSITES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CIMENT OSSEUX AVEC BI-ANTIBIOTHERAPIE, PROPOSER LES DIFFERENTES GAMMES EXISTANTES, Description : CIMENT OSSEUX AVEC BI-ANTIBIOTHERAPIE, PROPOSER LES DIFFERENTES GAMMES EXISTANTES, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: DISPOSITIF DE MELANGE SOUS VIDE POUR PREPARATION DE CIMENT OSSEUX Description : DISPOSITIF DE MELANGE SOUS VIDE POUR PREPARATION DE CIMENT OSSEUX Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: GREFFONS OSSEUX VIRO INACTIVES SOUS FORME DE: POUDRE - GRANULES - COINS - Description : GREFFONS OSSEUX VIRO INACTIVES SOUS FORME DE: POUDRE - GRANULES - COINS - Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES TYPE MÜLLER ET VIS STANDARDS POUR OSTEOSYNTHESE PETIT ET GROS FRAGMENTS, PLAQUES DROITES, Description : PLAQUES TYPE MÜLLER ET VIS STANDARDS POUR OSTEOSYNTHESE PETIT ET GROS FRAGMENTS, PLAQUES DROITES, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ANATOMIQUES ET VIS VERROUILLABLES POUR OSTEOSYNTHESE MEMBRES SUPERIEURS Description : PLAQUES ANATOMIQUES ET VIS VERROUILLABLES POUR OSTEOSYNTHESE MEMBRES SUPERIEURS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ANATOMIQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE DU BASSIN Description : PLAQUES ANATOMIQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE DU BASSIN Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE POUR TRAITEMENT DES FRACTURES DE RADIUS DISTAL ET DE L'ULNA DISTAL Description : SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE POUR TRAITEMENT DES FRACTURES DE RADIUS DISTAL ET DE L'ULNA DISTAL Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE POUR OSTEOTOMIE D'ACCOURCISSEMENT DE L'ULNA AVEC GUIDE DE COUPE Description : SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE POUR OSTEOTOMIE D'ACCOURCISSEMENT DE L'ULNA AVEC GUIDE DE COUPE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ET VIS EN Y POUR FRACTURE DE L'HUMERUS DISTAL SUPRACONDYLIENNE Description : PLAQUES ET VIS EN Y POUR FRACTURE DE L'HUMERUS DISTAL SUPRACONDYLIENNE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: VIS AUTO COMPRESSIVES CANNULEES AUTO FORANTES, POUR LE TRAITEMENT DE L'INSTABILITE DE L'EPAULE Description : VIS AUTO COMPRESSIVES CANNULEES AUTO FORANTES, POUR LE TRAITEMENT DE L'INSTABILITE DE L'EPAULE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE STABILISATION LIGAMENTAIRE RIGIDE DE LA SYNDESMOSE KIT AVEC IMPLANTS ET ANCILLAIRE Description : SYSTEME DE STABILISATION LIGAMENTAIRE RIGIDE DE LA SYNDESMOSE KIT AVEC IMPLANTS ET ANCILLAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ET VIS POUR FIBULA DISTALE, KIT AVEC ANCILLAIRE A USAGE UNIQUE Description : PLAQUES ET VIS POUR FIBULA DISTALE, KIT AVEC ANCILLAIRE A USAGE UNIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES EN TITANE POUR FRACTURE DU PLATEAU TIBIAL, PLAQUE PROXIMALE LATERALE, MEDIALE ET POSTERIEURE Description : PLAQUES EN TITANE POUR FRACTURE DU PLATEAU TIBIAL, PLAQUE PROXIMALE LATERALE, MEDIALE ET POSTERIEURE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ET VIS POUR CLAVICULE KIT AVEC ANCILLAIRE A USAGE UNIQUE Description : PLAQUES ET VIS POUR CLAVICULE KIT AVEC ANCILLAIRE A USAGE UNIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES D'ARTHRODESE DE CHEVILLE EN TITANE PLAQUE ANTERIEURE, ANTEROLATERALE, POSTERIEURE Description : PLAQUES D'ARTHRODESE DE CHEVILLE EN TITANE PLAQUE ANTERIEURE, ANTEROLATERALE, POSTERIEURE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ET VIS SUR MESURE POUR ENFANT ET ADULTE, PLAQUE METAPHYSAIRE ET PLAQUE TELESCOPIQUE Description : PLAQUES ET VIS SUR MESURE POUR ENFANT ET ADULTE, PLAQUE METAPHYSAIRE ET PLAQUE TELESCOPIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES POUR EPIPHYSIODESE TEMPORAIRE, PLAQUE GUIDE DE CROISSANCE Description : PLAQUES POUR EPIPHYSIODESE TEMPORAIRE, PLAQUE GUIDE DE CROISSANCE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUE D'OSTEOTOMIE TIBIALE ET FEMORALE AVEC GUIDE DE COUPE SUR MESURE Description : PLAQUE D'OSTEOTOMIE TIBIALE ET FEMORALE AVEC GUIDE DE COUPE SUR MESURE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: ENSEMBLE DE DISPOSITIFS IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE DU PIED Description : ENSEMBLE DE DISPOSITIFS IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE DU PIED Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT SOUS TALAIRE Description : IMPLANT SOUS TALAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: VIS-PLAQUES DYNAMIQUES, LAMES-PLAQUES ET PLAQUE DE STABILISATION TROCHANTERIENNE Description : VIS-PLAQUES DYNAMIQUES, LAMES-PLAQUES ET PLAQUE DE STABILISATION TROCHANTERIENNE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTÈME DE FIXATION OSTEO CARTILAGINEUX POUR FRACTURE OSTEOCHONDRALES Description : SYSTÈME DE FIXATION OSTEO CARTILAGINEUX POUR FRACTURE OSTEOCHONDRALES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOUS CENTROMEDULLAIRES SANS VERROUILLAGE OU VERROUILLES POUR FRACTURES DU MASSIF TROCHANTERIEN , Description : CLOUS CENTROMEDULLAIRES SANS VERROUILLAGE OU VERROUILLES POUR FRACTURES DU MASSIF TROCHANTERIEN , Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU HUMERAL AVEC GUIDE DE VERROUILLAGE DISTAL Description : CLOU HUMERAL AVEC GUIDE DE VERROUILLAGE DISTAL Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU CENTROMEDULLAIRE POUR FRACTURES DE L'HUMERUS : 2 LONGUEURS DE CLOU, ABORD CHIRURGICAL Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE POUR FRACTURES DE L'HUMERUS : 2 LONGUEURS DE CLOU, ABORD CHIRURGICAL Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU D'ARTHRODESE DE CHEVILLE NON BEQUILLE Description : CLOU D'ARTHRODESE DE CHEVILLE NON BEQUILLE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU D'ARTHRODESE DE CHEVILLE BEQUILLE Description : CLOU D'ARTHRODESE DE CHEVILLE BEQUILLE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU CENTROMEDULLAIRE POUR CALCANEUM Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE POUR CALCANEUM Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU CENTROMEDULLAIRE TELESCOPIQUE SUR MESURE POUR ENFANTS INDIQUES DANS : PSEUDO-ARTHROSE Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE TELESCOPIQUE SUR MESURE POUR ENFANTS INDIQUES DANS : PSEUDO-ARTHROSE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU CENTROMEDULLAIRE TELESCOPIQUE POUR ENFANTS INDIQUES DANS L'OSTEOGENESE IMPARFAITE Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE TELESCOPIQUE POUR ENFANTS INDIQUES DANS L'OSTEOGENESE IMPARFAITE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU D'ALLONGEMENT INTRAMEDULLAIRE FEMORAL ET TIBIAL PAR SYSTEME ELECTROMAGNETIQUE Description : CLOU D'ALLONGEMENT INTRAMEDULLAIRE FEMORAL ET TIBIAL PAR SYSTEME ELECTROMAGNETIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: CLOU D'ALLONGEMENT ELECTRO-MECANIQUE DES MEMBRES INFERIEURS POSE ANTEGRADE ET RETROGRADE Description : CLOU D'ALLONGEMENT ELECTRO-MECANIQUE DES MEMBRES INFERIEURS POSE ANTEGRADE ET RETROGRADE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME D'EMBROCHAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE EN INOX ET EN TITANE Description : SYSTEME D'EMBROCHAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE EN INOX ET EN TITANE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: BROCHES STERILES ET NON STERILES TYPE : Description : BROCHES STERILES ET NON STERILES TYPE : Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: AGRAFES LIGAMENTAIRES Description : AGRAFES LIGAMENTAIRES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: AGRAFES DE TYPE BLOUNT Description : AGRAFES DE TYPE BLOUNT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANTS DE TYPE AGRAFES DE COMPRESSION POUR LA CHIRURGIE DU PIED ET DE LA MAIN Description : IMPLANTS DE TYPE AGRAFES DE COMPRESSION POUR LA CHIRURGIE DU PIED ET DE LA MAIN Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: MPLANTS A MÉMOIRE DE FORME INTRAMEDULLAIRES POUR ARTHRODESE IPP ET IPD Description : MPLANTS A MÉMOIRE DE FORME INTRAMEDULLAIRES POUR ARTHRODESE IPP ET IPD Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE EN POLYETHYLENE ET POLYESTER POUR LE TRAITEMENT Description : SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX OU LIGAMENTAIRE EN POLYETHYLENE ET POLYESTER POUR LE TRAITEMENT Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: ANCRAGE SANS NOEUD EN PEEK POUR : HANCHE : REPARATION DU BOURRELET ET DE LA CAPSULE, EPAULE : Description : ANCRAGE SANS NOEUD EN PEEK POUR : HANCHE : REPARATION DU BOURRELET ET DE LA CAPSULE, EPAULE : Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME D'ANCRAGE, PERMETTANT DES RECONSTRUCTIONS LIGAMENTAIRES DE LA COIFFE ET DES ROTATEURS Description : SYSTEME D'ANCRAGE, PERMETTANT DES RECONSTRUCTIONS LIGAMENTAIRES DE LA COIFFE ET DES ROTATEURS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME D'ANCRAGE AUTO-IMPACTABLE ET A IMPACTER EN PEEK ET POLYETHYLENE, EQUIPE DE SUTURE Description : SYSTEME D'ANCRAGE AUTO-IMPACTABLE ET A IMPACTER EN PEEK ET POLYETHYLENE, EQUIPE DE SUTURE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME D'ANCRAGE A VIS, A IMPACTER, RESORBABLE, NON RESORBABLES, ANCRE MINI Description : SYSTEME D'ANCRAGE A VIS, A IMPACTER, RESORBABLE, NON RESORBABLES, ANCRE MINI Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE STABILISATION LIGAMENTAIRE SOUPLE DE LA SYNDESMOSE KIT AVEC IMPLANT ET ANCILLAIRE Description : SYSTEME DE STABILISATION LIGAMENTAIRE SOUPLE DE LA SYNDESMOSE KIT AVEC IMPLANT ET ANCILLAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: TENOSYNTHESE PERCUTANEE DU TENDON D'ACHILLE KIT COMPLET COMPORTANT DEUX IMPLANTS LIGAMENTAIRES Description : TENOSYNTHESE PERCUTANEE DU TENDON D'ACHILLE KIT COMPLET COMPORTANT DEUX IMPLANTS LIGAMENTAIRES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE LIGAMENTOPLASTIE DU LCA SOUS ARTHROSCOPIE : BOUTON D'ANCRAGE POUR LIGAMENTOPLASTIE Description : SYSTEME DE LIGAMENTOPLASTIE DU LCA SOUS ARTHROSCOPIE : BOUTON D'ANCRAGE POUR LIGAMENTOPLASTIE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE LIGAMENTOPLASTIE DU LCA ADAPTE A LA PEDIATRIE : TUNNEL FEMORAL ET TIBIAL DE DEHORS Description : SYSTEME DE LIGAMENTOPLASTIE DU LCA ADAPTE A LA PEDIATRIE : TUNNEL FEMORAL ET TIBIAL DE DEHORS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTÈME D'IMPLANT MENISCAL NON RESORBABLE Description : SYSTÈME D'IMPLANT MENISCAL NON RESORBABLE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUE PERIPROTHETIQUE FEMORALE AVEC SYSTEME DE SYNTHESE DU GRAND TROCHANTER Description : PLAQUE PERIPROTHETIQUE FEMORALE AVEC SYSTEME DE SYNTHESE DU GRAND TROCHANTER Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: FIL D'ACIER EN ROULEAUX ET EN BRINS Description : FIL D'ACIER EN ROULEAUX ET EN BRINS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTÈME DE CABLAGE Description : SYSTÈME DE CABLAGE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: SYSTEME DE CABLAGE CABLE TRESSE POUR OSTEOSYNTHESE EN CrCo AVEC BOUTON DE SERRAGE EN ALLIAGE Description : SYSTEME DE CABLAGE CABLE TRESSE POUR OSTEOSYNTHESE EN CrCo AVEC BOUTON DE SERRAGE EN ALLIAGE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANTS POUR OSTEOSYNTHESE THORACIQUE - ATTELLES AVEC SYSTEME A GLISSIERE SANS VIS, EN TITANE Description : IMPLANTS POUR OSTEOSYNTHESE THORACIQUE - ATTELLES AVEC SYSTEME A GLISSIERE SANS VIS, EN TITANE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE DE RECONSTRUCTION DE LA PAROI THORACIQUE EN POLYMERES, RECONSTRUCTION STERNALE, Description : PROTHESE DE RECONSTRUCTION DE LA PAROI THORACIQUE EN POLYMERES, RECONSTRUCTION STERNALE, Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: IMPLANT METACARPOPHALANGIEN ET INTERPHALANGIEN EN SILICONE Description : IMPLANT METACARPOPHALANGIEN ET INTERPHALANGIEN EN SILICONE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE INTEPHALANGIENNE PROXIMALE, A GLISSEMENT, DE RESURFAÇAGE Description : PROTHESE INTEPHALANGIENNE PROXIMALE, A GLISSEMENT, DE RESURFAÇAGE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TRAPEZOMETACARPIENNE DOUBLE MOBILITE ET STANDARD SANS CIMENT A COL MODULAIRE Description : PROTHESE TRAPEZOMETACARPIENNE DOUBLE MOBILITE ET STANDARD SANS CIMENT A COL MODULAIRE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TRAPEZOMETACARPIENNE DOUBLE MOBILITE SANS CIMENT A COL MODULAIRE AVEC CUPULE SPHERIQUE Description : PROTHESE TRAPEZOMETACARPIENNE DOUBLE MOBILITE SANS CIMENT A COL MODULAIRE AVEC CUPULE SPHERIQUE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TRAPEZOMETACARPIENNE SANS CIMENT A COL MODULAIRE AVEC CUPULE VISSEE ET RETENTIVE Description : PROTHESE TRAPEZOMETACARPIENNE SANS CIMENT A COL MODULAIRE AVEC CUPULE VISSEE ET RETENTIVE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE DE LA MAIN ET DU POIGNET EN PYROCARBONE Description : PROTHESE DE LA MAIN ET DU POIGNET EN PYROCARBONE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE MODULAIRE DE POIGNET AVEC IMPLANT RADIAL ET METACARPIEN FILETES ET CUPULE RADIALE Description : PROTHESE MODULAIRE DE POIGNET AVEC IMPLANT RADIAL ET METACARPIEN FILETES ET CUPULE RADIALE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE TOTALE DE POIGNET AVEC VISSAGE INTRA-CARPIEN DE LA PIECE DISTALE Description : PROTHESE TOTALE DE POIGNET AVEC VISSAGE INTRA-CARPIEN DE LA PIECE DISTALE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES ET VIS ORIENTABLES, VERROUILLABLES, CANULEES POUR LA MAIN Description : PLAQUES ET VIS ORIENTABLES, VERROUILLABLES, CANULEES POUR LA MAIN Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PLAQUES CONFORMABLES POUR EXTREMITE DISTALES RADIUS ET ULNA ET VIS CORRESPONDANTES Description : PLAQUES CONFORMABLES POUR EXTREMITE DISTALES RADIUS ET ULNA ET VIS CORRESPONDANTES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: TIGE SILICONE STERILE POUR GREFFON TENDINEUX Description : TIGE SILICONE STERILE POUR GREFFON TENDINEUX Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: LIGAMENTOPLASTIE POUR POIGNET ET MAIN, AVEC LIGAMENT ARTIFICIEL, ANCRES VISSEES DE DIAMETRE MAXIMALE Description : LIGAMENTOPLASTIE POUR POIGNET ET MAIN, AVEC LIGAMENT ARTIFICIEL, ANCRES VISSEES DE DIAMETRE MAXIMALE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.

Lot: PROTHESE SCAPHO TRAPEZO TRAPEZOIDIENNE AVEC ANCRAGE Description : PROTHESE SCAPHO TRAPEZO TRAPEZOIDIENNE AVEC ANCRAGE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er janvier 2026 , jusqu'au 31 décembre 2026 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots. Informations complémentaires : Le nombre indiqué dans la colonne montant estimé HT correspond au pourcentage des quantités définies en annexe 1 au CCTP qui sera utilisé pour déterminer le montant maximum à partir du BPU du candidat retenu.