La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre.Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement.Les variantes ne sont pas admises.
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/05/2025
Alloti
Non
Clôture
07/07/2025 Marché clôturé
Lien source
8b34dc34-3d78-11f0-97a1-a860b637a2f5
ae.docx
annexe cctp fiches fonctionnelles.xlsx
bpu.xls
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre réponse 1 qualité prestations et produits.xlsx
cadre réponse 2 qualité esthétique.xlsx
cadre réponse 3 qualité environnementale.xlsx
dqe.xlsx
annexe 1 rc liste des lycées publics région sud.pdf
rc.docx
mpi1652172-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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CLIENT:
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
07/08/2026