La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1-3°du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, pour partie à prix unitaire et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à marchés subséquents (selon les articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique).
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/05/2025
Alloti
65 Lots
Clôture
25/06/2025 Marché clôturé
Lien source
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acte d'engagement commun.docx
ccap annexe 1 emargement centre.xlsx
ccap annexe 10 règlement rémunération.pdf
ccap annexe 2 emargement entreprise.xlsx
ccap annexe 3 attestation d'assiduité .docx
ccap annexe 4 emargement numérique .pdf
ccap annexe 5 liste des pièces à fournir pour une demande de sous-traitance.docx
ccap annexe 6 attestation de présence aux sessions de validation.docx
ccap annexe 7 formulaire données personnelles.docx
ccap annexe 8 questionnaire entrée fse (po 21-27).pdf
ccap annexe 9 questionnaire sortie fse (po 21-27).pdf
ccap mcc 2026-2030.docx
cctp annexe 1 - spécifications de commande.docx
cctp annexe 2 - tab-entrees-organisme-formation-lieu-numprog.xlsx
cctp annexe 3 - liste actions de formation.docx
cctp annexe 4 - modèle fda.docx
cctp annexe 5 - liste des communes par be.pdf
cctp annexe 6 - kit minimum d'accessibilité.pdf
cctp mcc 2026-2030.docx
rc annexe - questions relatives à la valeur technique.xlsx
rc mcc 2026-2030.docx
mpi1650671-aapc.pdf
d778e7e8-39a4-11f0-a8a5-3e22fb8ab577
Lot: ACO060 Description : Artisanat, commerce - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 112 400 € HT et montant annuel maximum de 1 404 000 € HT
Lot: ACO130 Description : Artisanat, commerce - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 128 400 € HT et montant annuel maximum de 2 920 200 € HT
Lot: ACO450 Description : Artisanat, commerce - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 40 000 € HT et montant annuel maximum de 811 200 € HT
Lot: ACO830 Description : Artisanat, commerce - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 109 400 € HT et montant annuel maximum de 1 559 800 € HT
Lot: ACO840 Description : Artisanat, commerce - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 28 800 € HT et montant annuel maximum de 892 800 € HT
Lot: AGP060 Description : Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 62?600 € HT et montant annuel maximum de 916 900 € HT
Lot: AGP130 Description : Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 222 000 € HT et montant annuel maximum de 4 140 500 € HT
Lot: AGP450 Description : Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 197 660 € HT et montant annuel maximum de 3 803 200 € HT
Lot: AGP830 Description : Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 172 400 € HT et montant annuel maximum de 2 796 900 € HT
Lot: AGP840 Description : Agriculture, agroalimentaire, pêche, aquaculture - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 205 900 € HT et montant annuel maximum de 3 475 700 € HT
Lot: ASL060 Description : Animation et loisirs - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 60 900 € HT et montant annuel maximum de 855 400 € HT
Lot: ASP060 Description : Sport - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 41 600 € HT et montant annuel maximum de 2 558 500 € HT
Lot: ASL130 Description : Animation, sport, loisirs - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 41 600 € HT et montant annuel maximum de 6 579 300 € HT
Lot: ASL450 Description : Animation et loisirs - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 59 300 € HT et montant annuel maximum de 1 827 100 € HT
Lot: ASP450 Description : Sport - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 32 700 € HT et montant annuel maximum de 3 286 400 € HT
Lot: ASL830 Description : Animation, sport, loisirs - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 51 800 € HT et montant annuel maximum de 2 525 300 € HT
Lot: ASL840 Description : Animation, sport, loisirs - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 44 900 € HT et montant annuel maximum de 1 179 400 € HT
Lot: BTP060 Description : Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 217 200 € HT et montant annuel maximum de 2 463 600 € HT
Lot: BTO130 Description : Bâtiments, travaux publics, construction durable - Second oeuvre - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 432 000 € HT et montant annuel maximum de 10 209 600 € HT
Lot: BTP130 Description : BTP130 Bâtiments, travaux publics, construction durable - Gros oeuvre - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 217 200 € HT et montant annuel maximum de 6 915 200 € HT
Lot: BTP450 Description : Bâtiments, travaux publics, construction durable - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 368 000 € HT et montant annuel maximum de 6 101 200 € HT
Lot: BTP830 Description : Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 318 400 € HT et montant annuel maximum de 9 275 200 € HT
Lot: BTP840 Description : Bâtiments, travaux publics, construction durable - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 403 200 € HT et montant annuel maximum de 5 160 000 € HT
Lot: HTO060 Description : Hôtellerie, tourisme, restauration - Services - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 105 200 € HT et montant annuel maximum de 1 813 600 € HT
Lot: HTR060 Description : Hôtellerie, tourisme, restauration - Cuisine - Département des Alpes-MaritimesHôtellerie, tourisme, restauration - Cuisine - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 159 200 € HT et montant annuel maximum de 1 082 440 € HT
Lot: HTR130 Description : Hôtellerie, tourisme, restauration - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 126 200 € HT et montant annuel maximum de 3 388 400 € HT
Lot: HTR450 Description : Hôtellerie, tourisme, restauration - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 188 100 € HT et montant annuel maximum de 1 436 800 € HT
Lot: HTR830 Description : Hôtellerie, tourisme, restauration - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 201 400 € HT et montant annuel maximum de 2 725 100 € HT
Lot: HTR840 Description : Hôtellerie, tourisme, restauration - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 50 100 € HT et montant annuel maximum de 1 122 000 € HT
Lot: ICC060 Description : Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 408 000 € HT et montant annuel maximum de 1 926 000 € HT
Lot: ICC130 Description : Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 176 400 € HT et montant annuel maximum de 2 701 200 € HT
Lot: ICC830 Description : Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 136 000 € HT et montant annuel maximum de 1 038 000 € HT
Lot: ICC840 Description : Multimédia, industrie graphique, audiovisuel, son - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 144 000 € HT et montant annuel maximum de 1 296 000 € HT
Lot: IND060 Description : Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 253 100 € HT et montant annuel maximum de 1 496 200 € HT
Lot: IND130 Description : Industries, matériaux, mécanique, électronique - Hors production métallurgie - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 285600 et montant annuel maximum de 5 729 160 € HT
Lot: INP130 Description : Industries, matériaux, mécanique, électronique - Production métallurgie - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 373 300 € HT et montant annuel maximum de 9 120 360 € HT
Lot: IND450 Description : Industries, matériaux, mécanique, électronique - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 267 800 € HT et montant annuel maximum de 1 574 100 € HT
Lot: IND830 Description : Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 210 600 € HT et montant annuel maximum de 3 241 800 € HT
Lot: IND840 Description : Industries, matériaux, mécanique, électronique - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 105 800 € HT et montant annuel maximum de 2 027 900 € HT
Lot: MTL060 Description : Mobilité durable et logistique - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 41 000 € HT et montant annuel maximum de 2 259 000 € HT
Lot: MTL130 Description : Mobilité durable et logistique - Transports aérien et maritime - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 90 000 € HT et montant annuel maximum de 3 495 800 € HT
Lot: MTT130 Description : Mobilité durable et logistique - Transport terrestre - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 136500 et montant annuel maximum de 3 504 900 € HT
Lot: MTL450 Description : Mobilité durable et logistique - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 36 000 € HT et montant annuel maximum de 1 482 700 € HT
Lot: MTL830 Description : Mobilité durable et logistique - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 66 600 € HT et montant annuel maximum de 1 632 000 € HT
Lot: MTL840 Description : Mobilité durable et logistique - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 130 900 € HT et montant annuel maximum de 1 941 000 € HT
Lot: NUM030 Description : Numérique, cybersécurité, IA, data - Région Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 196 000 € HT et montant annuel maximum de 4 443 400 € HT
Lot: NUM060 Description : Numérique, cybersécurité, IA, data - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 205 300 € HT et montant annuel maximum de 1 851 900 € HT
Lot: NUM130 Description : Numérique, cybersécurité, IA, data - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 150000 et montant annuel maximum de 4 516 900 € HT
Lot: NUM450 Description : Numérique, cybersécurité, IA, data - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 50 400 € HT et montant annuel maximum de 942 100 € HT
Lot: NUM830 Description : Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 334 300 € HT et montant annuel maximum de 4 953 300 € HT
Lot: NUM840 Description : Numérique, cybersécurité, IA, data - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 117 600 € HT et montant annuel maximum de 2 114 700 € HT
Lot: SAP060 Description : Services à la personne - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 121 600 € HT et montant annuel maximum de 926 200 € HT
Lot: SAP130 Description : Services à la personne - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 60 160 € HT et montant annuel maximum de 2 723 500 € HT
Lot: SAP450 Description : Services à la personne - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 30 800 € HT et montant annuel maximum de 1 088 100 € HT
Lot: SAP830 Description : Services à la personne - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 81 300 € HT et montant annuel maximum de 1 551 000 € HT
Lot: SAP840 Description : SAP840 Services à la personne - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 39 600 € HT et montant annuel maximum de 1 720 200 € HT
Lot: SEC060 Description : Sécurité des biens et des personnes - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 29 400 € HT et montant annuel maximum de 333 600 € HT
Lot: SEC130 Description : Sécurité des biens et des personnes - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 29 400 € HT et montant annuel maximum de 2 002 000 € HT
Lot: SEC830 Description : Sécurité des biens et des personnes - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 29 400 € HT et montant annuel maximum de 862 200 € HT
Lot: SUP030 Description : Fonctions support - Région Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 47 600 € HT et montant annuel maximum de 1 371 800 € HT
Lot: SUP060 Description : Fonctions support - Département des Alpes-Maritimes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 241 900 € HT et montant annuel maximum de 1 560 700 € HT
Lot: SUP130 Description : Fonctions support - Département des Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 145 600 € HT et montant annuel maximum de 5 027 620 € HT
Lot: SUP450 Description : Fonctions support - Départements alpins Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 186 600 € HT et montant annuel maximum de 1 766 100 € HT
Lot: SUP830 Description : Fonctions support - Département du Var Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 61 200 € HT et montant annuel maximum de 3 535 200 € HT
Lot: SUP840 Description : Fonctions support - Département du Vaucluse Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord cadre est valable à compter de la date de sa notification au titulaire jusqu'au 1er juin 2027, date à laquelle il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel minimum de 43 200 € HT HT et montant annuel maximum de 1 220 400 € HT
Ce marché est clôturé
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