La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs suivants : Lot 1: secteur ValdebloreLot 2: secteur LittoralLot 3: PaillonLot 4: Corniches
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Les prestations sont réparties en 4 lots qui feront l'objet de marchés séparés : N° Lot Intitulé Montant minimum (pour la durée totale) Montant maximum (pour la durée totale)1 Secteur Valdeblore 185 600 Euros HT 742 400 Euros HT2 Secteur Littoral 511 000 Euros HT 2 044 000 Euros HT3 Secteur Paillon 1 412 200 Euros HT 5 650 000 Euros HT4 Secteur Corniches 1 028 600 Euros HT 4 114 400 Euros HTLes candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Pour son exécution, le marché sera conclu :- soit avec un candidat unique,- soit avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques de façon à pouvoir garantir la continuité du service public de transport et la bonne exécution du marché.Si le groupement ne s'est pas présenté dans la forme juridique requise et dûment justifiée, il sera ainsi contraint d'assurer cette transformation après attribution du marché.Il est possible de présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/05/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
10/06/2025 Marché clôturé
Lien source
2025-0411_annexe 1_cctp_lot 1.docx
2025-0411_bpu lot 1.xls
2025-0411_dqe_lot 1.xlsx
2025-0411_lot 1_ae.docx
secteur valdeblore - liste_du_personnel affecté aux sevices.pdf
2025-0411_annexe 1_cctp_lot 2.docx
2025-0411_bpu lot 2.xls
2025-0411_dqe_lot 2.xls
2025-0411_lot 2_ae.docx
secteur littoral _ liste du personnel affecté aux services.pdf
2025-0411_annexe 1_cctp_lot 3.docx
2025-0411_bpu lot 3.xls
2025-0411_dqe_lot 3.xls
2025-0411_lot 3_ae.docx
secteur paillon - liste_du_personnel .pdf
2025-0411_annexe 1_cctp_lot 4.docx
2025-0411_bpu lot 4.xls
2025-0411_dqe_lot 4 .xls
2025-0411_lot 4_ae.docx
secteur corniches _ liste du personnel affecté aux services.pdf
2025-0411_annexe 1 mémoire technique et financier_véhicules.xlsx
2025-0411_annexe 2 mémoire technique et financier_rgpd.docx
2025-0411_ccap.docx
2025-0411_cctp.docx
2025-0411_compte_exploitation.xlsx
2025-0411_plan du memoire technique et financier.docx
annexe 2_cctp_reglement_ts_24-25 pdf.pdf
annexe 3 _ cctp_tarif zou au 01 03 2024 lignes proxiet verbalisations.pdf
aws-mpi-1642146-rc.docx
mpi1642146-aapc.pdf
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Lot: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: secteur Valdeblore Description : Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 185 600 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 742 400 Euros HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: secteur Littoral Description : Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 511 000 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 2 044 000 Euros HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: PAILLON Description : Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 1 412 200 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 5 650 000 Euros HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes: CORNICHES Description : Le montant minimum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 1 028 600 Euros HT Le montant maximum (pour la durée totale) de l'accord-cadre est de 4 114 400 Euros HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Ce marché est clôturé