2025-0250 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES DIVERSES - MN APFDV (2025-2029)

Lot: SONDE GASTROSTOMIE CHIRURGICALE OU DE REMPLACEMENT Description : SONDE GASTROSTOMIE CHIRURGICALE OU DE REMPLACEMENT Durée à compter du 01/05/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: KIT SONDE ANALE POUR CHIRURGIE DES HEMORROIDES AVEC MAD DES EQUIPEMENTS Description : SONDE GASTROSTOMIE CHIRURGICALE OU DE REMPLACEMENT Durée à compter du 01/05/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET POUR NEPHROLITHOMIE PERCUTANEE Description : SONDE GASTROSTOMIE CHIRURGICALE OU DE REMPLACEMENT Durée à compter du 01/05/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: COMBINAISON STERILE POUR SALLE BLANCHE Description : COMBINAISON STERILE POUR SALLE BLANCHE Durée à compter du 01/05/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: POINTE TETIERE DE MAYFIELD Description : POINTE TETIERE DE MAYFIELD Durée à compter du 01/05/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SYSTÈME DE MONITORAGE DES NERFS PEROPERATOIRE AVEC MAD DES EQUIPEMENTS Description : SYSTÈME DE MONITORAGE DES NERFS PEROPERATOIRE AVEC MAD DES EQUIPEMENTS Durée à compter du 01/05/25 et jusqu'au 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.De la date de notification au 31/03/2026Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.